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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
67 686 résultats pour « chute d'un curiste »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
Fréquentation de l'établissement en nombre de curistes/an : Moins de 200.
Article Annexe II
Curiste. 0,5 m³/j/curiste. Extraction de matériaux en fouille noyée ou lavage de matériaux d'extraction. Tonne de matériaux extraits ou lavés. 1 m³/t/an. Extraction de matériaux en fouille fermée. Tonne de matériaux extraits. 0,1 m³/t/an.
Article R1322-45
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 05 > 36
Les médecins inspecteurs de santé publique et les inspecteurs de l'agence régionale de santé ayant la qualité de médecin exercent la surveillance sur toutes les parties de l'établissement affectées à l'administration des eaux et au traitement des curistes
Article 42
Le chargement en chute libre ne peut être pratiqué qu'avec des explosifs agréés à cet effet. Dans le cas du chargement pneumatique ou par pompage, l'appareil de chargement doit être d'un type certifié en fonction des explosifs utilisés. 2.
Article R523-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 01
Sauf s'il s'agit de la première concession d'une chute ou si la concession est soumise à la redevance prévue à l'article L. 523-2, le concessionnaire verse annuellement, à la caisse du comptable des impôts chargé de percevoir les recettes domaniales,
Article 19
La zone de départ et les zones d'arrivée d'un téléski sont conçues de manière à faciliter le départ et l'arrivée des usagers et à limiter leur risque de chute et de heurt et ses conséquences éventuelles.
Article L134-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 61
Les bâtiments sont conçus et construits de manière à éviter les chutes accidentelles de hauteur des personnes, dans le cadre d'un usage normal.
Article 4
Ossatures destinées à supporter des personnes (OP) - tribunes, scènes, plateformes, escaliers et rampes dont la hauteur de chute est inférieure à 1,20 mètre, calage compris ; § 1.2.
Article 22
Les travailleurs appelés à intervenir au-dessus du plan d'eau sont, lorsqu'il n'existe pas de barrière permettant d'exclure tout risque de chute, munis de brassière de sauvetage de type plastron et disposent de bouées ou de tout autre dispositif de sécurité
Article 20
Dispositifs de protection contre les chutes § 1.
Article 332-1.03
L'alarme en cas de chute de personne à la mer doit être sonore et lumineuse, et distincte des autres alarmes du navire.
Article 243-10.08
Alarme de chute à la mer Les navires exploités au delà de 60 milles d'un abri sont équipés d'un dispositif d'alarme d'homme à la mer et d'actions de sauvetage approuvé conformément à la division 332, qui doit pouvoir être opérationnel pour toutes les
Article A322-151
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 09
Ils doivent effectuer un minimum de quatre sauts en ouverture automatique avant d'accéder à la chute libre.
Article 244-2.37
Remontée à bord en cas de chute à la mer
Article SG 7
Manomètre Toutes les structures gonflables doivent être dotées d'un manomètre permettant de constater une baisse de pression : - soit à l'intérieur de la structure ; - soit dans les armatures gonflables.
Article R4324-50
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 94 > 00
Les équipements sont installés ou équipés de manière à empêcher tout risque de chute de personne dans la gaine, lorsque l'habitacle n'est pas au palier.A cette fin, ils sont équipés de protecteurs munis d'un dispositif empêchant tout mouvement dangereux
Article 2
Les échelles, escabeaux et marchepieds doivent satisfaire aux exigences de sécurité définies à l'annexe I du présent décret de manière à assurer la sécurité des personnes contre les risques de dommages physiques résultant notamment d'une chute, d'un coincement
Article 3
Le vêtement à volume constant comprend une combinaison étanche en matériau imperméable, avec manchettes ; une cagoule munie d'une glace amovible équipée d'un dispositif de sécurité permettant d'éviter sa chute accidentelle et de la bloquer en position
Article R1331-48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 53
Les murs et toits végétalisés sont conçus afin d'éviter la chute de végétaux et de leur contenant, l'encombrement des ouvertures et tout excès d'humidité pouvant créer des risques de court-circuit ou favoriser la prolifération d'animaux causes de nuisances
Article CT 9
Gradins Si l'établissement comporte des gradins, ceux-ci doivent être recoupés tous les 10 mètres au plus par des escaliers d'une largeur minimale de 0,60 mètre.
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