CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

48 538 résultats pour « clinique non agréée selon la loi hospitalière »

ARTICLE

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000030463520

—

MIDI-PYRENÉES CENTRE HOSPITALIER DE TROYES CHAMPAGNE-ARDENNE CLINIQUE PAYS DE SEINE CHAMPAGNE-ARDENNE CLINIQUE DE CHAMPAGNE

LEGIARTI000032551013

—

de l'Ardèche méridionale Aubenas 07 Clinique du Vivarais Aubenas 07 Centre hospitalier privé Drôme Ardèche Guilherand-Granges 07 Centre hospitalier d'Ardèche Nord Annonay 15 Centre hospitalier Henri Mondor Aurillac 15 Centre hospitalier de

Article Annexe I

—

Les stages agréés pour la pharmacie hospitalière (y compris dans les établissements non C.

Article 1

—

Les professeurs des universités-praticiens hospitaliers, les maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers, les praticiens hospitaliers universitaires, les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et les assistants hospitaliers

Article Annexe G

—

D) Cinq semestres dans des services hospitaliers agréés pour un autre diplôme d'études spécialisées ou pour un diplôme d'études spécialisées complémentaires, notamment de cancérologie, d'allergologie et immunologie clinique, de médecine vasculaire, de

Article 2

—

La rémunération universitaire annuelle brute, non soumise à retenue pour pension civile, des chefs de cliniques des universités-assistants des hôpitaux et des assistants hospitaliers universitaires, prévue par l'article 91 du décret du 13 décembre 2021

Article 7

—

-Les services accomplis en qualité de chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux, de chef de clinique des universités de médecine générale, d'assistant hospitalier universitaire de médecine ou de pharmacie, d'assistant hospitalier universitaire

LEGIARTI000032710802

—

Figeac 46 Centre hospitalier de Gourdon Gourdon 46 Centre hospitalier de Saint-Céré Saint-Céré 46 Clinique Font Redonde Figeac 48 Centre hospitalier de Mende Mende 48 Clinique mutualiste du Gévaudan de Marvejols

LEGIARTI000032711150

—

Paris 75 Clinique Jouvenet Paris 75 Clinique de la Muette Paris 75 Clinique Blomet Paris 75 Maternité Sainte-Félicité Paris 75 Groupe hospitalier Necker-Enfants malades, site IPP Paris 75 Groupe hospitalier

Article Annexe I

—

du médicament et des autres produits de santé Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes CHU de Montpellier (UFR de Pharmacie de Montpellier) Pôle HU pharmacie, département de pharmacie clinique et dispensation 81 MCUP 1150 (pharmacie clinique

LEGIARTI000006699968

—

ETABLISSEMENTS dont l'activité est transférée DATE de référence ETABLISSEMENTS de recrutement Clinique de La Ferté, à Lons-le-Saunier. 31 décembre 1993 Centre hospitalier général de Lons-le-Saunier.

Article R634-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 59 > 06

Code de l'éducation

Les étudiants de troisième cycle long des études odontologiques accomplissent leur formation pratique dans des lieux de stage agréés au sein de centres hospitaliers universitaires et des établissements de santé liés par convention avec leur centre hospitalier

Article Annexe II - II. Maquette 21

—

Stages : -1 stage dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en médecine cardiovasculaire et à titre complémentaire en médecine vasculaire Ces stages peuvent être accomplis sous la forme de stages couplés dans un lieu hospitalier agréé à titre

Article Annexe II - II. Maquette 17

—

Stages : -1 stage dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en médecine interne et immunologie clinique En cas de capacités de formation insuffisantes, le stage à réaliser dans un lieu agréé à titre principal en maladies infectieuses et tropicales

Article Annexe II - II. Maquette 10

—

-2 stages dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en hématologie Critères d'agrément des stages de niveau II dans la spécialité : -organisation de RCP 3.5.

LEGIARTI000030321182

—

84 Centre hospitalier d'Orange Orange 84 Centre hospitalier de Valréas Valréas 06 Centre hospitalier d'Antibes - Juan-les-Pins Antibes 06 Centre hospitalier de Grasse Grasse 06 Clinique Le Palais Grasse 83 Centre hospitalier intercommunal de

Article Annexe I

—

MÉDICAMENTS ACCESSIBLES AUX CABINETS VÉTÉRINAIRES, AUX CLINIQUES VÉTÉRINAIRES ET AUX CENTRES HOSPITALIERS VÉTÉRINAIRES

LEGIARTI000028723641

—

COLONNE I COLONNE II COLONNE III COLONNE IV Clinique Saint-Louis et Saint-Michel à Rodez 3 adjoints administratifs 15 juin ou 1er septembre 2012 selon les personnels concernés Centre hospitalier de Rodez

Article Annexe II - II. Maquette 29

—

-1 stage dans un lieu agréé à titre principal en rhumatologie Critères d'agrément des stages de niveau II dans la spécialité : -le niveau d'encadrement 3.5.

Article Annexe

—

Maison de retraite de Saint-Amant-Roche-Savine. 3 agents des services hospitaliers qualifiés. 1er janvier 2008 Maison de retraite de Saint-Amant-Roche-Savine.

Page 1 · 48 538 résultats

Suivant →