Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
48 538 résultats pour « clinique non agréée selon la loi hospitalière »
ARTICLE
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
48 538 résultats pour « clinique non agréée selon la loi hospitalière »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000030463520
MIDI-PYRENÉES CENTRE HOSPITALIER DE TROYES CHAMPAGNE-ARDENNE CLINIQUE PAYS DE SEINE CHAMPAGNE-ARDENNE CLINIQUE DE CHAMPAGNE
LEGIARTI000032551013
de l'Ardèche méridionale Aubenas 07 Clinique du Vivarais Aubenas 07 Centre hospitalier privé Drôme Ardèche Guilherand-Granges 07 Centre hospitalier d'Ardèche Nord Annonay 15 Centre hospitalier Henri Mondor Aurillac 15 Centre hospitalier de
Article Annexe I
Les stages agréés pour la pharmacie hospitalière (y compris dans les établissements non C.
Article 1
Les professeurs des universités-praticiens hospitaliers, les maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers, les praticiens hospitaliers universitaires, les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et les assistants hospitaliers
Article Annexe G
D) Cinq semestres dans des services hospitaliers agréés pour un autre diplôme d'études spécialisées ou pour un diplôme d'études spécialisées complémentaires, notamment de cancérologie, d'allergologie et immunologie clinique, de médecine vasculaire, de
Article 2
La rémunération universitaire annuelle brute, non soumise à retenue pour pension civile, des chefs de cliniques des universités-assistants des hôpitaux et des assistants hospitaliers universitaires, prévue par l'article 91 du décret du 13 décembre 2021
Article 7
-Les services accomplis en qualité de chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux, de chef de clinique des universités de médecine générale, d'assistant hospitalier universitaire de médecine ou de pharmacie, d'assistant hospitalier universitaire
LEGIARTI000032710802
Figeac 46 Centre hospitalier de Gourdon Gourdon 46 Centre hospitalier de Saint-Céré Saint-Céré 46 Clinique Font Redonde Figeac 48 Centre hospitalier de Mende Mende 48 Clinique mutualiste du Gévaudan de Marvejols
LEGIARTI000032711150
Paris 75 Clinique Jouvenet Paris 75 Clinique de la Muette Paris 75 Clinique Blomet Paris 75 Maternité Sainte-Félicité Paris 75 Groupe hospitalier Necker-Enfants malades, site IPP Paris 75 Groupe hospitalier
Article Annexe I
du médicament et des autres produits de santé Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes CHU de Montpellier (UFR de Pharmacie de Montpellier) Pôle HU pharmacie, département de pharmacie clinique et dispensation 81 MCUP 1150 (pharmacie clinique
LEGIARTI000006699968
ETABLISSEMENTS dont l'activité est transférée DATE de référence ETABLISSEMENTS de recrutement Clinique de La Ferté, à Lons-le-Saunier. 31 décembre 1993 Centre hospitalier général de Lons-le-Saunier.
Article R634-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 59 > 06
Les étudiants de troisième cycle long des études odontologiques accomplissent leur formation pratique dans des lieux de stage agréés au sein de centres hospitaliers universitaires et des établissements de santé liés par convention avec leur centre hospitalier
Article Annexe II - II. Maquette 21
Stages : -1 stage dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en médecine cardiovasculaire et à titre complémentaire en médecine vasculaire Ces stages peuvent être accomplis sous la forme de stages couplés dans un lieu hospitalier agréé à titre
Article Annexe II - II. Maquette 17
Stages : -1 stage dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en médecine interne et immunologie clinique En cas de capacités de formation insuffisantes, le stage à réaliser dans un lieu agréé à titre principal en maladies infectieuses et tropicales
Article Annexe II - II. Maquette 10
-2 stages dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en hématologie Critères d'agrément des stages de niveau II dans la spécialité : -organisation de RCP 3.5.
LEGIARTI000030321182
84 Centre hospitalier d'Orange Orange 84 Centre hospitalier de Valréas Valréas 06 Centre hospitalier d'Antibes - Juan-les-Pins Antibes 06 Centre hospitalier de Grasse Grasse 06 Clinique Le Palais Grasse 83 Centre hospitalier intercommunal de
Article Annexe I
MÉDICAMENTS ACCESSIBLES AUX CABINETS VÉTÉRINAIRES, AUX CLINIQUES VÉTÉRINAIRES ET AUX CENTRES HOSPITALIERS VÉTÉRINAIRES
LEGIARTI000028723641
COLONNE I COLONNE II COLONNE III COLONNE IV Clinique Saint-Louis et Saint-Michel à Rodez 3 adjoints administratifs 15 juin ou 1er septembre 2012 selon les personnels concernés Centre hospitalier de Rodez
Article Annexe II - II. Maquette 29
-1 stage dans un lieu agréé à titre principal en rhumatologie Critères d'agrément des stages de niveau II dans la spécialité : -le niveau d'encadrement 3.5.
Article Annexe
Maison de retraite de Saint-Amant-Roche-Savine. 3 agents des services hospitaliers qualifiés. 1er janvier 2008 Maison de retraite de Saint-Amant-Roche-Savine.
Page 1 · 48 538 résultats