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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
38 390 résultats pour « convention nationale des industries de fabrication mécanique du verre »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
38 390 résultats pour « convention nationale des industries de fabrication mécanique du verre »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000050802671
nationale des industries de fabrication mécanique du verre 832 - Convention collective nationale du personnel ouvrier de l'industrie de la fabrication des ciments 833 - Convention collective nationale du personnel employés, techniciens, dessinateurs
Article L471-29-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 67
Constitue également un fait générateur la livraison d'un bien qui remplit les conditions cumulatives suivantes : 1° Le bien livré n'est pas un bien des industries mécaniques au sens de l'article L. 471-18 ; 2° Au sein du bien livré, est incorporé un
Article 1
Sont reconnues représentatives dans la convention collective nationale des industries de la fabrication de la chaux (n° 3151) les organisations syndicales suivantes :
Article 2
de produits réfractaires ; 15.13 Fabrication de vaisselle de ménage en céramique ; 16 Industrie du verre ; 29.21 Fabrication d'appareils radiorécepteurs et de téléviseurs ; 29.22 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de
LEGIARTI000028929698
INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Résumé du référentiel d'emploi La finalité de cet emploi est de contribuer à la transformation industrielle de produits manufacturés
LEGIARTI000049695375
nationale des journalistes 2336 - Convention collective nationale de l'habitat et du logement accompagnés 454 - Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables 2216 - Convention collective nationale du commerce de
Article 2
mécaniques et du centre technique des industries mécaniques et du décolletage, dans l'arrêté du 22 juillet 2004 modifié, prévu à l'article 71 de la loi de finances rectificative pour 2003, qui institue une taxe pour le développement des industries des
Article 1
Il est créé dans le domaine de la mécanique, de la transformation des métaux et des autres matériaux servant aux mêmes usages et d'une façon générale des industries connexes un centre technique industriel dénommé Centre technique des industries mécaniques
Article 1
Le présent arrêté fixe les prescriptions applicables de plein droit aux établissements dans lesquels sont exercées à la date de publication des activités de fabrication et de travail du verre ou de fabrication de fibres de verre ou laine de roche soumises
LEGIARTI000050802675
de produits de consommation courante en matières plastiques 23.11Z Fabrication de verre plat 23.12Z Façonnage et transformation du verre plat 23.13Z Fabrication de verre creux 23.14Z Fabrication de fibres de verre 23.19Z Fabrication et façonnage
LEGIARTI000050802679
11.07A Industrie des eaux de table 11.07B Production de boissons rafraîchissantes 12.00Z Fabrication de produits à base de tabac 2.
Article 50
. - Pour la fabrication du verre coloré au sélénium ou pour la fabrication de verre blanc décoloré au sélénium pour des raisons de qualité de verre, la valeur limite de concentration des rejets d'arsenic, de cobalt, de nickel, de sélénium et de leurs
Article Annexe
, électroménager, électronique, énergie-nucléaire-fluide, ferroviaire, habillement-cuir-textile, industrie cosmétique, industrie du papier carton, information et communication, machinisme, mécanique, travail des métaux, métallurgie, sidérurgie, nautisme
Article ANNEXE
de consommation courante en matières plastiques. 23 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques. 23. 1 Fabrication de verre et d'articles en verre. 23. 11 Fabrication de verre plat. 23. 11Z Fabrication de verre plat. 23.
Article III
, 60 Fabrication de produits chimiques à usage mécanique et métallurgique. 24. 6LG 1, 60 Fabrication de pneumatiques et bandages. 25. 1AA 2, 70 Rechapage et réparation industrielle de pneumatiques. 25. 1CA 2, 70 Fabrication par
LEGIARTI000030817458
Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Définir les modes opératoires de fabrication d'un ensemble chaudronné. 2.
Article D715-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71
; 2° Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles : décret n° 2003-1089 du 13 novembre 2003 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles ; 3° Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier : décret n° 2021
Article 2
5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la miroiterie, de la transformation et du négoce du verre - Fédération française des professionnels du verre (FFPV) Coordinateur de vie scolaire 333t 5 ans Commission paritaire nationale de
Article 2
de procédé de fabrication en biotechnologies 222u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi des industries de santé (CPNEIS) - Les entreprises du médicament (LEEM) Pilote de ligne de conditionnement 222u 5 ans Commission paritaire nationale
Article 1
d'électricité et de mécanique de Nancy ; Ecole nationale supérieure des industries chimiques de Nancy ; Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ; Ecole centrale de Nantes ; Ecole centrale de Paris ; Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
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