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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
20 095 résultats pour « date du trouble »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article D47-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 66 > 33
d'instruction rend une ordonnance d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental.
Article L311-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 41 > 97
La responsabilité prévue au premier alinéa de l'article 1253 du code civil n'est pas engagée lorsque le trouble anormal provient d'activités agricoles existant antérieurement à l'acte transférant la propriété ou octroyant la jouissance du bien ou, à défaut
Article R4332-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 41
de la maturation et de la régulation tonique ; c) Troubles du schéma corporel ; d) Troubles de la latéralité ; e) Troubles de l'organisation spatio-temporelle ; f) Dysharmonies psychomotrices ; g) Troubles tonico-émotionnels ; h) Maladresses motrices
Article R4342-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 31
de la vision binoculaire et de ses déséquilibres ; 6° Des troubles neurosensoriels, fusionnels et accommodatifs ; 7° Des troubles de l'orientation du regard et des mouvements oculaires ; 8° Des troubles neuro-ophtalmologiques ou neuro-visuels ; 9
Article R4341-3
habilité à accomplir les actes suivants : 1° Dans le domaine des anomalies de l'expression orale ou écrite : a) La rééducation des fonctions du langage chez le jeune enfant présentant un handicap moteur, sensoriel ou mental ; b) La rééducation des troubles
Article L4422-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 01 > 93
Il peut faire expulser de la salle des séances toute personne qui trouble l'ordre. Les dates et l'ordre du jour des séances sont arrêtés par le président après consultation des membres de la commission permanente.
Article Tableau n° 5 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 79
Manifestations secondaires : Troubles neurologiques : méningite lymphocytaire, parfois isolée ou associée à : - douleurs radiculaires ; - troubles de la sensibilité ; - atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrome de Garin-Bujadoux-Bannwarth
Article Annexe I à l'art. R434-32 (9)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 65
- Troubles légers 10 - Troubles moyens 20 à 30 - Troubles graves 50 à 70 8.4 INTESTIN GRÊLE (JEJUNUM, ILEON).
Article Tableau n° 23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09
Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE PRISE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX Troubles encéphalo-médullaires, tremblements intentionnels, myoclonies, crises épileptiformes, ataxies
Article Annexe II : Tableau n° 26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
Troubles oculaires : Amaurose ou amblyopie. Diplopie. 7 jours Troubles auriculaires :Hyperacousie.
Article Tableau n° 11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 02
. - Troubles digestifs : - crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhées. 3 jours Manipulation de ces produits, notamment lors des traitements insecticides et fongicides.
Article Annexe II : Tableau n° 34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01
. - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée. 3 jours Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés
Article Annexe II : Tableau n° 20
Date de création : 20 décembre 1942. DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies A. - Intoxication aiguë.
Article Annexe H
mouvement, de la cognition et du comportement, du fonctionnement sphinctérien et de l'adaptation à l'effort ; - Bilan clinique et paraclinique ; - Épidemiologie, physiopathologie, diagnostic, pronostic et traitement des incapacités et handicaps : troubles
Article Tableau n° 8
Troubles psychiques aigus avec confusion mentale, délire onirique. Troubles psychiques chroniques avec états dépressifs et impulsions morbides.
LEGIARTI000023797058
DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Lésions cardio-vasculaires Arrêt cardio-respiratoire Embolie pulmonaire Endocardite Insuffisance cardiaque Insuffisance coronarienne Myocardite Péricardite Phlébite Syndrome de Raynaud Troubles
LEGIARTI000036165990
Adaptation des épreuves pour les candidats présentant des troubles de l'apprentissage autres (troubles du langage écrit ou de l'automatisation du langage écrit, troubles praxiques). - Il est rappelé au candidat qu'il peut écouter autant de fois qu'il
Article D312-161-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 41 > 39
l'article D. 312-161-1 accueillent et accompagnent les personnes qui ne sont pas accueillies, simultanément, par les structures mentionnées aux articles R. 6123-119 à R. 6123-126 du code de la santé publique dont le handicap, lié en tout ou partie à des troubles
Article 12-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 70 > 67
Les aides-orthoptistes sont chargés de l'exécution des traitements des troubles de la vision binoculaire.
Article R3224-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 31 > 93
I. – Le projet territorial de santé mentale a pour priorité l'organisation des conditions du respect et de la promotion des droits des personnes présentant des troubles psychiques, du renforcement de leur pouvoir de décider et d'agir et de la lutte contre
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