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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

2 322 résultats pour « emprunt du côté gauche »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 9

—

Les lignes de chaque feuille de la description et des revendications sont en principe numérotées de cinq en cinq, les numéros étant portés sur le côté gauche, à droite de la marge.

Article 2

—

L'orientation des bandes des figures de l'annexe II du présent arrêté correspond : - pour la figure 1, à une disposition pour l'avant gauche, l'arrière droit et le côté gauche du véhicule ; - pour la figure 2, à une disposition pour l'avant droit

Article 4

—

La conduite, dite PL3, longue d'environ 260 km, part du terminal maritime de Fos-sur-Mer et emprunte la vallée du Rhône sur la rive gauche du fleuve jusqu'au terminal de Saint-Quentin-Fallavier, situé dans le département de l'Isère.

Article R192

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 63 > 25

Code de la légion d'honneur et de la médaille militaire

L'insigne des chevaliers, d'un diamètre de 40 mm, est en argent et se porte sur le côté gauche de la poitrine attaché par un ruban moiré bleu de France d'une largeur de 37 mm.

Article R417-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 85 > 15

Code de la route

placé par rapport au sens de la circulation selon les règles suivantes : 1° Sur l'accotement, lorsqu'il n'est pas affecté à la circulation de catégories particulières d'usagers et si l'état du sol s'y prête ; 2° Pour les chaussées à double sens, sur le côté

Article R431-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 85 > 16

Code de la route

Par dérogation aux dispositions de l'article R. 110-2, les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues, sans side-car ni remorque peuvent être autorisés à emprunter les bandes et pistes cyclables par décision de l'autorité investie du pouvoir de police.

Article Annexe 33

—

Boulevard Condorcet des deux côtés de la rue du boulevard de Presles jusqu'au boulevard Paul-Doumer. Avenue de Paris côté impair jusqu'à la rue Jean-Jacques-Rousseau. Rue Jean-Jacques-Rousseau côté impair jusqu'au boulevard Jeanne-d'Arc.

Article R415-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 55

Code de la route

-Tout conducteur s'apprêtant à quitter une route sur sa gauche doit serrer à gauche. II.-Lorsque la chaussée est à double sens de circulation il ne doit pas en dépasser l'axe médian.

Article A4241-53-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Code des transports

chiffre 3 de l'article A. 4241-53-35 ou lettre (b) du chiffre 1 de l'article A. 4241-53-36, pour un bateau qui s'approche, ils sont tenus d'indiquer leur position par radiotéléphonie ou émettre les signaux sonores suivants : a) Lorsqu'ils se trouvent du côté

Article A4241-48-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 90

Code des transports

tous les côtés.

Article R415-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 81

Code de la route

. - Il peut toutefois emprunter la partie gauche de la chaussée lorsque le tracé du virage et les dimensions du véhicule ou de son chargement le mettent dans l'impossibilité de tenir sa droite ; il ne doit ainsi manoeuvrer qu'à allure modérée, et après

Article 4

—

Les feux placés dans la partie supérieure des véhicules et répartis sur chacun de leurs côtés, le plus près possible des extrémités de leur largeur hors tout et être au moins visibles pour un observateur situé à 50 mètres soit à droite soit à gauche du

Article A4241-48-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Les deux faces de ce panneau carré sont de couleur blanche, bordées de rouge, et portent une diagonale rouge de gauche en haut à droite en bas et le caractère "P" en noir au milieu.

Article 66

—

La retenue au profit de la cagnotte est fixée à 5 % sur les enjeux du côté gagnant.

Article A4241-48-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

clair vert visible de tous les côtés et placé à 1 m environ au-dessus du feu visé sous (a).

Article ANNEXE 32

—

chaque côté de la rue) jusqu'à la rue du Coq-Français ; - rue du Coq-Français (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à l'avenue des Paraboles ; - avenue des Paraboles jusqu'au boulevard du Général-de-Gaulle ; - boulevard du

Article A4241-48-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Les menues embarcations remorquées ou menées à couple doivent porter de nuit un feu ordinaire blanc, visible de tous les côtés.

Article 6

—

Cet arrêté fixe les dispositions applicables en matière de service d'ordre, de lutte contre l'incendie et de secours aux blessés : a) En zone côté piste ; b) En zone côté ville, et notamment dans l'enceinte du salon ; c) Sur les voies d'accès à l'aérodrome

Article Annexe II

—

Pour les compteurs d'eau froide, la vignette de vérification périodique a, de préférence, la forme d'un carré de deux centimètres de côté, conforme au modèle ci-dessous.

Article 11

—

La phase de conduite supervisée se déroule dans les conditions suivantes : L'accompagnateur, assis à l'avant du véhicule, à côté de l'élève, doit être titulaire du permis de conduire de la catégorie B depuis au moins cinq ans sans interruption à la date

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