Codes de loi français

Article 34

La durée du stage est de d'un an. Pour les stagiaires appartenant à un corps de chercheurs d'un établissement public à caractère scientifique et technologique, la durée du stage est réduite à six mois.

Article 7

L'organisation des enseignements en stage et hors stage de chaque diplôme d'études spécialisées est placée, dans chaque interrégion, sous la responsabilité d'un enseignant coordonnateur, désigné pour une période de quatre ans par les directeurs d'unité

Article Annexe

Le maître de stage enseignant-chercheur : M. L'enseignant-chercheur en psychologie (art. 3, arrêté du 19 mai 2006) : M. Le professionnel auprès duquel le stage a été accompli : M. Fait à, le Le psychologue praticien référent.

Article 30

La durée du stage est d'un an.

Article 1

Le stage est placé sous la responsabilité conjointe d'un psychologue praticien-référent qui n'a pas la qualité d'enseignant-chercheur, titulaire du titre de psychologue, exerçant depuis au moins trois ans, et d'un maître de stage qui est un des enseignants-chercheurs

Article 998

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 97

d'entreprises au profit des salariés de celles-ci ou par une organisation représentative d'une profession non salariée ou d'agents des collectivités publiques au profit de ses membres ou dans le cadre de régimes collectifs de retraite organisés conformément

Article 21-1

catégorie en qualité de professeur stagiaire et suivent un stage d'une année.

Article 7

Le directeur est responsable de l'organisation des stages et de leur contrôle.

Article D332-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 58 > 17

un salarié, désignés par la commission départementale de l'emploi et de l'insertion.

Article L722-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 39 > 46

par les sociétés ou groupements mentionnés au 6° bis, à la condition que ces filiales se situent dans leur champ d'activité et que lesdits sociétés et groupements détiennent plus de 50 % du capital de ces filiales ; b) Salariés des filiales créées après

Article D314-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 20 > 65

France Education international organise des stages destinés : 1° A des responsables français et étrangers des systèmes éducatifs ; 2° A des formateurs, des enseignants et étudiants français et étrangers.

Article 35

Les enseignants associés qui ont satisfait aux épreuves du concours pour le recrutement des maîtres de conférences sont dispensés de stage.

Article L6332-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 49

A défaut d'être déjà financées par un organisme de financement de la formation professionnelle continue des professions salariées ou des demandeurs d'emploi, les dépenses de formation engagées par le bénéficiaire du stage d'initiation à la gestion prévu

Article 32

Les enseignants de 3e catégorie et les enseignants de 4e catégorie peuvent, dès lors qu'ils bénéficient d'un contrat définitif, obtenir, sur demande adressée au ministre chargé de l'agriculture, des décharges de service pour préparer les épreuves de l'un

Article 13

Pour les candidats visés aux articles 26, 27 et 28 du présent arrêté, ce travail de fin d'études consiste en un rapport de stage écrit et personnel, établi à la suite du ou d'un des stages accomplis par les intéressés, préalablement à leur présentation

Article L141-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 64 > 58

professionnel représentatif d'entreprises au profit des salariés de celles-ci ou par une organisation représentative d'une profession non salariée ou d'agents des collectivités publiques au profit de ses membres.

Article 7

en charge de la formation des personnels enseignants et d'éducation, ainsi que d'un tutorat ou d'autres types d'actions de formation.

Article 14

exerçant exclusivement leurs activités pour le compte de l'Etat ou des collectivités locales dans le domaine de l'aménagement et de l'urbanisme ; En qualité de salarié d'un architecte ou d'une société d'architecture ; En qualité de salarié ou d'associé

Article 9

Il comprend, outre l'évaluation du stage en responsabilité, une épreuve orale, évaluée de 0 à 10, consistant en la présentation d'un mémoire de réflexion ou de recherche personnelle, en liaison avec les expériences rencontrées par l'instituteur stagiaire

Article 28

La durée du stage est fixée à un an.