Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
77 758 résultats pour « fourniture d'un matériel électrique adaptable à tous types de courant »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
77 758 résultats pour « fourniture d'un matériel électrique adaptable à tous types de courant »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 322-3.07
Poudre sèche/poudre chimique sèche (types courants) Liquides inflammables, matériel électrique et gaz inflammables.
Article 244-2.19
Caractéristiques générales des installations électriques II. - Toute installation électrique est classée soit dans : III. - La tolérance de tension continue nominale aux bornes de la batterie pour laquelle tous les matériels à courant continu doivent
Article 50
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 06
Tout poste de transformation, poste de coupure ou tout emplacement comportant un ou plusieurs moteurs électriques doit être équipé d'au moins deux extincteurs portatifs utilisables en présence de courant électrique.
Article 245-5.14
Caractéristiques générales des installations électriques Les installations utilisent les tensions de 12 V, 24 V et 48 V en courant continu, et 230 V monophasé en courant alternatif.
LEGIARTI000020332215
Il commande les services (tampons, imprimerie) et les fournitures utiles, exécute les opérations de fabrication ou de réparation correspondant à la commande en mettant en œuvre le matériel et les techniques en usage dans le métier.
Article Annexe I
de la fourniture effective des résultats a minima, nécessaires : sections, calibres, courants de court-circuit ; - vérification de la cohérence entre les résultats et les matériels choisis : sections normalisées, pouvoirs de coupure,... ; - si la note
Article 5-1
Un point de recharge en courant alternatif réservé aux véhicules de catégorie L au sens de l'article R. 311-1 du code de la route d'une puissance inférieure à égale à 3,7 kVA est équipé d'un socle de prise de courant de type E, tel que décrit dans la
Article R543-172
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 09 > 66
On entend par " équipements électriques et électroniques " les équipements fonctionnant grâce à des courants électriques ou à des champs électromagnétiques, ainsi que les équipements de production, de transfert et de mesure de ces courants et champs,
Article 227-5.05
Les prises de courant intérieures, les boîtes de jonction et dérivation, les tableaux électriques ainsi que leurs appareils fixés en façade sont de type protégé contre les projections d'eau avec le degré de protection IP 44 des recommandations pertinentes
Article 221-II-1/45
de l'acétylène et locaux analogues, sauf si l'Administration considère que ce matériel : .2 est d'un type tel qu'il ne peut provoquer l'explosion du mélange considéré ; .3 est d'un type approprié pour le local considéré ; et .4 est d'un type agréé et
Article 155-0 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 08 > 97
II. – Pour l'application des dispositions de l'article 1599 quater A du code général des impôts, sont considérés comme des engins à moteur électrique les matériels roulants qui peuvent circuler par captation de courant électrique.
Article 73
Equipement électrique L’installation électrique est réalisée avec du matériel qui peut être de type ordinaire.
Article 230-5.05
Les prises de courant intérieures, les boîtes de jonction et dérivation, les tableaux électriques ainsi que leurs appareils fixés en façade sont de type protégé contre les projections d'eau avec le degré de protection IP 44 des recommandations pertinentes
Article CTS 16
Les installations électriques comprennent : a) Les installations propres à l'établissement qui doivent être alimentées à partir d'un tableau électrique tel que ceux définis à l'article CTS 17 ; b) Les installations ajoutées par les utilisateurs et qui
LEGIARTI000032368061
Réaliser les travaux courants d'entretien et d'aménagement sur l'installation électrique monophasée d'un bâtiment Effectuer les travaux courants d'entretien et d'aménagement sur le circuit composant une installation électrique monophasée d'un bâtiment
Article Annexe
Dépenses relatives : A l'électricité ; Aux fournitures consommables, notamment produits d'entretien, balais et petit matériel assimilé nécessaires à l'entretien de propreté, sel. 2.
Article 332-2.01
Chaque système doit faire l'objet d'une approbation de type, destinée à attester de la conformité aux dispositions du présent Chapitre.
Article 8
Dans la zone de sécurité tout matériel électrique à poste fixe doit être d'un type utilisable en atmosphère explosive au sens du décret du 17 juillet 1978.
Article 2
Entreprise compétente en matière électrique : Toute entreprise dont l'activité principale est la production ou la distribution d'énergie électrique, ou la construction, l'installation ou l'entretien de matériel électrique.
Article 50
Equipement électrique L’installation électrique est réalisée avec du matériel normalisé qui peut être de " type ordinaire ". L’emploi de lampes suspendues à bout de fil est interdit.
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