Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 716 résultats pour « impression visuelle d'ensemble sur l'observateur averti »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 716 résultats pour « impression visuelle d'ensemble sur l'observateur averti »
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EXTRAIT
Article 4
La direction générale de la création artistique définit, coordonne et évalue la politique de l'Etat relative aux arts du spectacle vivant et aux arts visuels.
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 39
: : PREMIER : : DOCUMENTS : MILLE : : : (en francs) : :------------------:-------------: : 1° Circulaires : : : : - impression : : : recto :
Article 2
Les titres des obligations, bons et fonds d'Etat, libellés en francs en application du décret n° 62-1320 du 9 novembre 1962, devront comporter en impression d'origine la mention de l'année de leur création.
Article Annexe IV
TEST DE CUISSON Le test de cuisson est effectué pour confirmer une non-conformité (altération du produit), déterminer une odeur, préciser une impression ou en cas de communication sur la fraîcheur.
Article 11
Solidité des assemblages d'ensembles démontables § 1.
Article R15-33-74
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 15 > 66
L'officier de police judiciaire constate la réception des informations demandées par procès-verbal et procède soit à leur impression sur un document papier, soit à leur sauvegarde intégrale sur un support numérique conforme aux standards techniques en
Article 2
TEXTE En cas d'impossibilité d'assurer son service, l'observateur devra se faire remplacer par : ...
Article Annexe IV
des éléments du matériel qui font l'objet de l'observation 2.
Article D541-370
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 73 > 92
L'impression et la distribution systématiques des tickets et bons d'achat, mentionnées aux 1° à 4° du IV de l'article L. 541-15-10, s'entendent de leur impression et de leur remise à chaque client pour toute transaction, quels que soient le montant et
Article 223 C
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 82
Le bénéfice d'ensemble est imposé selon les modalités prévues au deuxième alinéa du paragraphe I de l'article 219.
Article 223 E
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 06 > 18
ou de la moins-value nette à long terme d'ensemble du groupe, entendus comme le déficit d'ensemble ou la moins-value nette à long terme d'ensemble du groupe encore reportables à la clôture de l'exercice du groupe précédant celui au cours duquel intervient
Article 223 D
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 74
et de la plus-value ou moins-value nette à long terme d'ensemble, est ajouté à la plus-value nette à long terme d'ensemble ou déduit de la moins-value nette à long terme d'ensemble.
Article 3
La sous-direction de l'observation de la solidarité a pour missions :
Article 2-2
La sous-direction de l'observation et des analyses statistiques comprend :
Article 3
: :=================================================================: :======================================================: : DESIGNATION : : NATURE : : des stations : COURS D'EAU : de l'observation
Article L3512-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 36
sanitaire apposé deux fois, comportant notamment les informations relatives au sevrage tabagique, combiné avec une photographie ; b) Un avertissement général.
Article 2
La sous-direction de l'observation de la santé et de l'assurance maladie a pour missions :
Article Annexe
Réaliser la remise en état d'ensembles mécaniques Effectuer les contrôles métrologiques de composants mécaniques et statuer sur leur état d'usure. 3.
Article L1334-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 79
Les organismes réalisant les repérages et les opérations de contrôle communiquent aux ministres chargés de la santé et de la construction et au représentant de l'Etat dans le département les informations nécessaires à l'observation de l'état du parc immobilier
Article 7
TEXTE L'observateur doit avoir soin de tenir constamment nettoyé et en parfait état : ...
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