Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
359 résultats pour « incompatibilité avec la thèse soutenue »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
359 résultats pour « incompatibilité avec la thèse soutenue »
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Article R632-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 49
Pour les spécialités dont la durée de la formation est supérieure à trois ans, la thèse est soutenue avant la fin de la phase 2.
Article R634-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 24 > 02
-Pour les étudiants de troisième cycle long des études odontologiques ayant accompli le deuxième cycle d'études en France, la thèse conduisant au diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire est soutenue devant un jury désigné par le président d'université
Article 54
Sont dispensés de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle : - les docteurs en droit ayant soutenu leur thèse dans une université française ou dans une université au sein de l'Union européenne, attestant de compétences en droit
Article 4
Modalités de candidature Le prix est ouvert aux doctorants de 3e cycle ayant soutenu une thèse au sein d'un établissement supérieur français dans les champs thématiques de l'INJEP, quelle que soit la discipline de sciences humaines, sociales, économiques
Article R632-24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 87
Le diplôme d'Etat de docteur en médecine mentionné à l'article L. 632-4 est délivré, par les universités accréditées à cet effet, aux étudiants ayant soutenu avec succès la thèse mentionnée à l'article R. 632-23.
Article 25
Pour les étudiants de troisième cycle inscrits dans les spécialités de pharmacie et d'innovation pharmaceutique et recherche, le mémoire du diplôme d'études spécialisées tient lieu, le cas échéant, de thèse en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de docteur
Article 6
La thèse d'exercice est soutenue devant un jury désigné, sur proposition du directeur de l'école vétérinaire française, par le président de l'université.
Article R632-76
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 46
Le diplôme d'Etat de docteur en pharmacie prévu à l'article L. 633-2 est délivré par les universités accréditées à cet effet aux étudiants issus de la filière pharmacie ayant soutenu avec succès leur thèse dans les conditions fixées par arrêté des ministres
Article L632-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 65
Le diplôme d'Etat de docteur en médecine est conféré après soutenance avec succès d'une thèse de doctorat.
Article 29
Le diplôme d'Etat de docteur en pharmacie est délivré aux étudiants ayant validé les trois cycles d'études et soutenu leur thèse avec succès.
Article Annexe III
Incompatibilité tant que les symptômes ne sont pas contrôlés (notamment lipothymies et syncopes). 1.2.5 Tachycardie ventriculaire non soutenue sur cœur pathologique Incompatibilité temporaire jusqu'à avis spécialisé, et tant que les symptômes ne sont
Article Annexe I
Incompatibilité tant que les symptômes ne sont pas contrôlés (notamment lipothymies et syncopes). 1.2.4 Tachycardie ventriculaire non soutenue sur cœur pathologique Compatibilité selon avis spécialisé.
Article R6153-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 80
Lorsqu'il a validé l'ensemble des connaissances et compétences nécessaires à la validation de la phase 2 de la spécialité suivie, soutenu avec succès la thèse mentionnée aux articles R. 632-23 et R. 634-17 du code de l'éducation respectivement pour les
Article 4
La thèse d'exercice donne lieu à la rédaction individuelle d'un manuscrit sous la conduite du directeur de thèse.
Article D631-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 78 > 80
Accompli et validé la formation conformément au projet professionnel ; 3° Obtenu pour les internes en pharmacie, avant la fin du niveau 1, les attestations de capacité correspondant aux différents actes de prélèvement en vue d'analyses de biologie ; 4° Soutenu
Article 5
Le président de l'université autorise la soutenance de thèse d'exercice, après avis du directeur de l'école vétérinaire française, sur proposition du directeur de thèse.
Article 16
Ils travaillent sous la direction de leurs directeurs de thèse, en dialogue avec la responsable de la recherche et la direction des études de l'école, et conformément aux avis du comité de suivi individuel de thèse.
Article Annexe I
travaux de recherche, responsabilités associatives, etc.) (1 page maximum) : Principales compétences développées : Motivations pour la carrière d'administrateur de l'INSEE (1 page maximum) : Pour les candidats titulaires d'un doctorat (domaine de la thèse
Article 24
Le jury, désigné par le président de l'université sur proposition du directeur de l'unité de formation et de recherche dispensant des formations pharmaceutiques, comprend au moins trois membres, dont le directeur de thèse : Un praticien des armées peut
Article 24
La délivrance du diplôme de doctorat est conditionnée au dépôt de la thèse corrigée.
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