Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 844 résultats pour « injection ayant entraîné la paralysie chez un nouveau »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 844 résultats pour « injection ayant entraîné la paralysie chez un nouveau »
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EXTRAIT
Article Annexe VII
DISPOSITIONS RELATIVES AUX MÉDICAMENTS DONT L'UTILISATION CHEZ UN CANDIDAT AU DON DE SANG ENTRAÎNE L'AJOURNEMENT
Article Annexe 7
l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme [ml/kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures FELF005 Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution, chez le nouveau-né FELF012 Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution
Article L211-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 09 > 61
La pension entraîne, chez le cédant, d'une part, le maintien à l'actif de son bilan des titres financiers mis en pension et, d'autre part, l'inscription au passif du bilan du montant de sa dette vis-à-vis du cessionnaire ; ces titres et cette dette sont
Article Annexe 14
Liste des actes de détection isotopique donnant lieu à rémunération des GHS majorés "ganglion sentinelle" CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM ZZQL010-00 Détection peropératoire de lésion après injection de produit radio-isotopique ZZQL013
Article L446-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 39
dans les réseaux de gaz naturel et dont les caractéristiques du biogaz produit permettraient son injection potentielle ; 2° Les installations de stockage de déchets non dangereux qui produisent du biogaz à partir de déchets ménagers et assimilés sans
Article Annexe 41-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 07 > 69
Tableau II 11° Nirsévimab. 12° Immunoglobulines spécifiques anti-HBs en association avec le vaccin contre l'hépatite B chez
Article R1127-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 97 > 49
Pour l'application de la présente sous-section, on entend par : 1° Evénement indésirable, toute manifestation nocive survenant chez un donneur, chez une personne qui se prête à une recherche impliquant la personne humaine menée dans le cadre d'une assistance
Article L448-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 89
Les injections de gaz renouvelable sur le réseau public de distribution effectuées dans le cadre d'une opération d'autoconsommation collective étendue et qui excèdent la consommation associée à cette opération d'autoconsommation sont, à défaut d'être
Article 1 bis
stock national, aux personnes à risque de formes graves du covid-19 et immunodéprimées, pour lesquelles la vaccination n'induit pas la production et le maintien d'un titre d'anticorps à un niveau suffisant pour assurer une protection suffisante ou chez
Article R1323-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 41 > 41
Pour l'application du présent chapitre, on entend par : 1° Effet indésirable une réaction nocive se produisant dans les conditions normales d'emploi d'une denrée alimentaire chez l'homme ou résultant d'une utilisation non conforme à sa destination,
Article R241-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 63
La fabrication du nouveau titre entraîne l'invalidation de celui qu'il remplace.
Article L315-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 09 > 52
Les injections d'électricité sur le réseau public de distribution effectuées dans le cadre d'une opération d'autoconsommation à partir d'une installation de production d'électricité, dont la puissance installée maximale est fixée par décret, et qui excèdent
Article 3
La première vaccination par le vaccin antipoliomyélitique inactivé comprend une série de trois injections sous-cutanées espacées d'un mois.
Article 26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 40
Il procurera la sûreté du commerce, en faisant faire des visites chez les fabricants et les marchands, pour vérifier les balances, poids et mesures et faire saisir ceux qui ne seront pas exacts ou étalonnés.
Article 42
Tout fonctionnaire inscrit au tableau d'avancement de grade est tenu d'accepter l'emploi qui lui est assigné dans son nouveau grade.
Article R*444-63
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 34 > 96
Tout fonctionnaire qui bénéficie d'un avancement de grade est tenu d'accepter l'emploi qui lui est assigné dans son nouveau grade.
Article 210.21
Toute annulation d'un certificat national de jaugeage suite à modification du navire entraîne un nouveau jaugeage et la délivrance d'un nouveau certificat.
Article 16-1
Sur demande d'un des époux ou d'un des parents, un nouveau livret de famille est délivré, contre remise du précédent, à la suite d'une décision de changement de la mention du sexe à l'état civil ayant entraîné la modification mentionnée au dernier alinéa
LEGIARTI000049599364
Surveillance de la photothérapie chez le nouveau-né.
Article L7331-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 32 > 05
La création des collectivités territoriales de Guyane et de Martinique constituées en application de la loi n° 2011-884 du 27 juillet 2011 relative aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique entraîne leur substitution dans toutes les délibérations
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