Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
74 607 résultats pour « médecins exerçant au sein d'une clinique »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
74 607 résultats pour « médecins exerçant au sein d'une clinique »
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Article R2142-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 22 > 63
-Sont également réputés être en mesure de prouver leur compétence pour exercer les activités cliniques d'assistance médicale à la procréation pour une durée d'un an, renouvelable une fois, les médecins satisfaisant aux conditions mentionnées au 1° du
Article 14
Ce stage peut se dérouler au sein d'un cabinet individuel ou de groupe, d'une unité de consultation et de soins ambulatoires, d'un centre délocalisé de prévention et de soins, d'un centre médical du service de santé des armées, d'une maison, d'un centre
Article 11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 70 > 92
La formation clinique des étudiants est assurée, sous l'autorité du directeur de l'école nationale de chirurgie dentaire, au sein des centres hospitaliers et universitaires, par des stages effectués, d'une part, dans des services de consultations et de
Article R4301-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 49
Dans le domaine d'intervention “ urgences ” mentionné au 5° de l'article R. 4301-2, l'infirmier en pratique avancée exerçant dans les conditions prévues au II de l'article L. 4301-2 peut, lorsqu'il prend directement en charge des patients dont les motifs
Article 32
Situation des médecins exerçant au sein des sociétés d’exercice Conformément aux dispositions réglementaires, dans les cabinets regroupant plusieurs praticiens exerçant en commun, quel qu'en soit le statut juridique (SEL, SCP, SCM etc. ), l'exercice de
Article R2135-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 33 > 13
La validation précise si les bilans et interventions précoces sont réalisés au sein d'une structure de la plateforme ou, à défaut, par un ou plusieurs professionnels exerçant en dehors de ces structures ; dans ce second cas, la validation précise les
Article D6124-177-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 21
Le titulaire de l'autorisation désigne parmi les praticiens exerçant en son sein un ou plusieurs médecins coordonnateurs, justifiant soit d'une spécialisation, soit d'une formation, soit d'une expérience conformément aux dispositions particulières à chaque
Article R632-2-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 77
-Les examens cliniques objectifs structurés sont des épreuves nationales organisées au cours de la troisième année de deuxième cycle des études de médecine au sein des universités dans les conditions définies par arrêté conjoint des ministres chargés
Article 4
La prime versée aux agents exerçant les fonctions de médecin au sein des établissements mentionnés aux 2° des articles 1er et 2 est exclusive de la prime de revalorisation versée aux médecins coordonnateurs exerçant en établissement d'hébergement pour
Article R4301-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 49
en pratique avancée est compétent pour conduire un entretien avec le patient, effectuer une anamnèse de sa situation et procéder à son examen clinique ; 2° L'infirmier exerçant en pratique avancée peut : a) Conduire toute activité d'orientation, d'éducation
Article R2131-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 47 > 01
Chaque centre est constitué : 1° D'une équipe de praticiens comportant au moins : a) Un médecin exerçant sur le site mentionné au 1° de l'article R. 2131-11, titulaire du diplôme d'études spécialisées de gynécologie-obstétrique ou d'un diplôme équivalent
Article 3
. - Les médicaments utilisés pendant l'expérimentation font l'objet d'une prescription initiale par des médecins volontaires et formés conformément aux dispositions du IV du présent article, exerçant dans des structures de référence prenant en charge
Article R412-103
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 53
A l'occasion de toute visite d'une personne détenue exerçant une activité de travail en détention au sein des unités mentionnées à l'article L. 412-47, les professionnels de santé de ces unités peuvent, s'ils l'estiment nécessaire, orienter sans délai
Article Annexe II
Fiche d'évaluation du stage chez le médecin généraliste MÉDECIN(S) GÉNÉRALISTE(S), MAÎTRE(S) DE STAGE Nom(s) et prénom(s)................................................................
LEGIARTI000050435795
handicap et rééducation : 01 Neurologie Clinique 3 1 02 Neurochirurgie Clinique 3 0 03 Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options) Clinique 3 1 04 Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options) Clinique 2 0 05 Médecine physique et de réadaptation
Article 7 bis
La participation du patient, associé à un enseignant au sein d'un binôme, peut être appelée pour : 1° La construction d'enseignements ; 2° L'animation d'enseignements ; 3° Le contrôle des connaissances et des compétences.
Article R5125-33-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 57 > 18
exercice coordonné au sein des dispositifs mentionnés aux articles L. 1411-11, L. 1434-12, L. 6323-1-10 et L. 6323-3 que le médecin traitant du patient, avec l'accord du pharmacien.
Article 1
Une prime de revalorisation est instaurée pour les agents de la fonction publique hospitalière exerçant les fonctions : 1° De médecin coordonnateur au sein des établissements d'hébergements pour personnes âgées dépendantes mentionnés au 6° du I de l'article
Article 1
(3 options) Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options) 05 Médecine d'urgence Clinique 4 2 2 1 49 Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation : 01
Article 5
Un gynécologue-obstétricien exerçant dans un établissement de santé privé ; Un pédiatre exerçant dans un établissement de santé privé ; Un pédiatre exerçant en service de néonatologie ou de réanimation néonatale ; Un médecin anesthésiste
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