Codes de loi français

Article ANNEXE art. 3

générale, les disciplines suivantes : L'anatomie et cytologie pathologiques humaines ; La neuro-chirurgie ; La chirurgie maxillo-faciale ; La chirurgie orthopédique ; La chirurgie thoracique ; L'obstétrique ; La gynécologie médicale ; L'urologie ; La

Article Annexe

Pneumologie ; addictologie 1 1   Cardiologie 4     Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire 1     Chirurgie vasculaire

Article 1

maxillo-faciale ; Chirurgie orale ; Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; Chirurgie vasculaire ; Dermatologie et vénéréologie ; Génétique médicale ; Gynécologie médicale ; Maladies infectieuses et tropicales ; Médecine intensive et réanimation

Article Annexe I - Article 1

. - Diplômes d'études spécialisées de la discipline chirurgicale : - chirurgie maxillo-faciale ; - chirurgie orale ; - chirurgie orthopédique et traumatologique ; - chirurgie pédiatrique ; - chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; - chirurgie

Article 1

Le Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants : 1° Des membres représentant les organisations syndicales de praticiens : ― le président de la Coordination médicale hospitalière ou son représentant ; 2° Des membres représentant les

Article Annexe Q

et de ses annexes : affections orbitaires, pathologies palpébrales et de l'appareil lacrymal, anomalies de la réfraction, maladies de la conjonctive et de la cornée, pathologies du cristallin et chirurgie de la cataracte, maladies inflammatoires, maladies

Article Annexe I

vasculaires 5 Chirurgie générale 0 Chirurgie infantile 3 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie 3 Chirurgie orthopédique et traumatologie 7 Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique 0 Chirurgie thoracique

Article Annexe I

PROFESSIONS ET SPÉCIALITÉS OUVERTES AU TITRE DES LISTES LIBELLÉ DES SPÉCIALITÉS NOMBRE Profession médecin Anatomie et cytologie pathologique 4 Anesthésie-réanimation 120 Biologie médicale 3 Chirurgie maxillo-faciale 1 Chirurgie orthopédique

Article Annexe I - Article 3

suit : - addictologie ; - bio-informatique médicale ; - cancérologie déclinaison hémato-cancérologie pédiatrique ; - cancérologie traitements médicaux des cancers, déclinaison cancérologie de l'adulte ; - cardiologie pédiatrique et congénitale ; - chirurgie

Article 1

spécialités de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité ayant pour objet de dispenser : - des soins aux détenus ; - des soins aux toxicomanes ; - des soins aux malades

LEGIARTI000033169064

Gériatrie 23 novembre 2016 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie 24 novembre 2016 Cardiologie et maladies vasculaires 24 novembre 2016 Anatomie et cytologie pathologiques 28 novembre 2016 Santé publique et médecine sociale 29 novembre

Article L243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 02 > 59

-Pour l'application du présent chapitre, on entend par : -" acte de médecine des animaux " : tout acte ayant pour objet de déterminer l'état physiologique d'un animal ou d'un groupe d'animaux ou son état de santé, de diagnostiquer une maladie, y compris

Article L275-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 51 > 17

Outre les soins de première urgence autres que ceux nécessités par les maladies contagieuses, qui peuvent être réalisés par toute personne, les vétérinaires des armées en activité peuvent réaliser des actes de médecine ou de chirurgie des animaux utilisés

Article L275-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 51 > 17

Outre les soins de première urgence autres que ceux nécessités par les maladies contagieuses, qui peuvent être réalisés par toute personne, les vétérinaires des armées en activité peuvent réaliser des actes de médecine ou de chirurgie des animaux utilisés

Article 1

transmissibles et hygiène : 01 Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options) Mixte 6 3 6 3 Parasitologie et mycologie Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options) 46 Santé publique

Article Annexe B

et épidémiologique en cardiologie et maladies vasculaires ; - Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en cardiologie et maladies vasculaires ; B) Enseignements spécifiques - Anatomie, embryologie et physiologie du système cardiovasculaire

Article D162-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 75

L'objectif de dépenses d'assurance maladie commun aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie mentionné à l'article L. 162-22-1 est constitué des charges d'assurance maladie afférentes aux frais d'hospitalisation couverts par les

LEGIARTI000036925931

Par arrêté de la ministre des armées en date du 29 mars 2018 : CORPS DISCIPLINES NOMBRE Médecins des armées Discipline " Spécialités médicales " : Cardiologie et maladies vasculaires 4 Gastro-entérologie et hépatologie 4 Médecine interne

Article 5-1

A l'occasion de l'enseignement clinique et au cours des stages hospitaliers mentionnés à l'article 5 ci-dessus, les étudiants en chirurgie dentaire participent à l'activité hospitalière sous la responsabilité du personnel médical ou odontologique.