CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

9 212 résultats pour « modes de calcul »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe IV

—

Variante par rapport à un mode d'application simplifié déjà agréée Dans le cas où un mode d'application simplifié serait une variante d'un mode d'application simplifié déjà agréé, le demandeur fera référence à celui-ci et pourra ne fournir que les éléments

Article Annexe II

—

ÉLÉMENTS À FOURNIR POUR LE CALCUL DU MONTANT 1. Eléments à fournir pour le calcul du montant de référence des garanties financières selon le mode forfaitaire de calcul prévu à l'annexe I :

Article Annexe 2

—

MODE D'OBTENTION DES SURFACES DE CALCUL

Article Annexe 2

—

MODE D'OBTENTION DES SURFACES DE CALCUL

Article ANNEXE II

—

MODE DE CALCUL DE LA COMPENSATION POUR L'ESPÈCE BOVINE

Article Annexe III

—

MODE DE CALCUL DE LA COMPENSATION POUR L'ESPÈCE CAPRINE

Article ANNEXE IV

—

MODE DE CALCUL DE LA COMPENSATION POUR L'ESPÈCE OVINE

Article CTS 2

—

Calcul de l'effectif L'effectif maximal du public admis est déterminé suivant le mode de calcul propre à chaque type d'activité fixé pour les établissements faisant l'objet du livre II.

Article Annexe II

—

MODE DE CALCUL DE LA COMPENSATION POUR L'ESPÈCE BOVINE Axe territorial Axe racial

Article 7

—

Le mode de calcul des remises fixé au présent arrêté s'applique à compter de l'exercice 1992.

Article ANNEXE III

—

MODE DE CALCUL DE LA COMPENSATION POUR L'ESPÈCE CAPRINE (1) Supérieure à 10 inséminations/km 2 2

Article SG 2

—

Calcul de l'effectif L'effectif maximal du public admis est déterminé suivant le mode de calcul propre à chaque type d'activité envisagée pour les établissements couverts. Toutefois, l'effectif maximal admissible ne doit pas excéder 1 personne/m².

Article CTS 54

—

Calcul de l'effectif L'effectif maximal du public est déterminé suivant le mode de calcul propre à chaque type d'activité, pour chacun des niveaux.

Article D2224-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 44 > 76

Code général des collectivités territoriales

Cet arrêté définit notamment : 1° Les principaux indicateurs mentionnés au 1° de l'article D. 2224-50 et leurs modalités d'élaboration ; 2° Les familles d'ouvrages mentionnées au a du 2° de l'article D. 2224-50 ; 3° Le mode de calcul de la valeur

Article 26

—

des droits versés au titre du nouveau mode de calcul.

Article 2

—

Le montant de référence des garanties financières, figurant dans l'arrêté préfectoral, est établi selon le mode de calcul forfaitaire de l'annexé I pour les trois catégories d'exploitation de carrières suivantes :

Article 21

—

Les dispositions du présent décret relatives au mode de calcul des majorations de retard seront applicables aux cotisations devenues exigibles à compter du premier jour du mois suivant son entrée en vigueur.

Article L191-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 15

Code minier (nouveau)

Un décret en Conseil d'Etat, dans les conditions prévues à l'article L. 3121-67 du code du travail, détermine les modalités d'application de l'article L. 191-1, notamment le mode de calcul de la durée de présence.

Article R491-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 27

Code de la construction et de l'habitation

Le montant maximum de loyer prévu aux articles R. 491-2 et R. 491-4 est actualisé au 1er janvier de chaque année conformément au mode de calcul prévu à l'article L. 353-9-2.

Article L732-54-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 95

Code rural (nouveau)

Un décret fixe les modalités d'application de la présente sous-section et précise notamment le mode de calcul de la majoration et les conditions suivant lesquelles les durées d'assurance mentionnées aux précédents articles sont déterminées ainsi que les

Page 1 · 9 212 résultats

Suivant →