Codes de loi français

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12 résultats pour « natif du dahomey »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 414-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 56 > 01

Code des douanes

Est passible des peines prévues au premier alinéa de l'article 414 : 1° Le fait d'exporter de Guyane de l'or natif soit sans déclaration en détail ou sous couvert d'une déclaration en détail non applicable aux marchandises présentées, soit en soustrayant

Article L722-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 85 > 03

Code monétaire et financier

Constituent des marchandises servant de réserves de liquides les pièces contenant au moins 90 % d'or et le métal non monnayé tel que lingots, pépites et autres agglomérats d'or natif contenant au moins 99,5 % d'or.

Article Annexe 20

—

Rue du Sénégal jusqu'à la rue du Dahomey. Rue du Dahomey des deux côtés de la voie jusqu'à la voie communale n° 15. Voie communale n° 15 jusqu'à l'avenue Bouquet-de-la-Grye. Avenue Bouquet-de-la-Grye jusqu'à l'avenue Denfert-Rochereau.

Article 11

—

modifié, et prévue par l'article 6 de ce décret, est fixé comme suit, en francs métropolitains, pour l'année 1958 : Groupe de territoire de l'Afrique occidentale française : 3.745.817.000 Territoire de la Côte d'Ivoire : 412.250.000 Territoire du Dahomey

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 95

Code minier (nouveau)

carbonique, à l'exception du gaz naturellement contenu dans les eaux qui sont ou qui viendraient à être utilisées pour l'alimentation humaine ou à des fins thérapeutiques ; 14° Des phosphates ; 15° Du béryllium, du gallium, du thallium ; 16° De l'hydrogène natif

Article Annexe VII

—

lettres première année permet aux étudiants - dans la continuité de la formation qui leur a été dispensée jusqu'au baccalauréat - de poursuivre et approfondir leur exploration de deux aires linguistiques et culturelles autres que celle dont ils sont natifs

Article Annexe 1

—

exceptionnelles, de personnes totales en conditions normales et exceptionnelles, d'emplacement vélos, éléments sur l'accessibilité, information voyageurs, comptage voyageurs, vidéoprotection / vidéosurveillance, télédiagnostic et système de diagnostic embarqué natif

Article Annexe I (suite)

—

Il peut communiquer avec un degré de spontanéité et d'aisance tel qu'une conversation avec un locuteur natif ne comporte de tension ni pour l'un ni pour l'autre.

Article Annexe II

—

justifiant les idées par des exemples et des développements secondaires pertinents ; -prendre part à un dialogue, un débat, une conversation ; -communiquer avec un niveau d'aisance et de spontanéité tel qu'une interaction soutenue avec des locuteurs natifs

Article Annexe Ib

—

Enregistrer un fichier sous un autre format que son format natif. Moyens informatiques adaptés. Les messages sont précis et lisibles. Les moyens de communication sont maîtrisés. Le choix des moyens de communication est pertinent.

Article Annexe I (suite)

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Alliage - Combinaison d'un métal avec un ou plusieurs autres éléments soit existant à l'état natif, soit obtenu par fusion. Procédé permettant de modifier les propriétés d'un métal par adjonction d'un ou de plusieurs éléments.

Article Annexe

—

appui sur des documents authentiques ou des situations vécues par les élèves, notamment lors de contacts pris avec des établissements du ou des pays où la langue est parlée (correspondances, échanges, projets européens, etc.) ou avec des locuteurs natifs