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11 résultats pour « orchestre »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

Code inconnu

1° bis De gérer la formation symphonique Orchestre de Paris et d'en assurer le rayonnement artistique national et international ;

Article Annexe N° 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 83

Arrêté du 9 juillet 1985 fixant les caractéristiques de l'autorisation provisoire de travail délivrée aux travailleurs étrangers.

Artiste ou musicien, ou orchestre ou troupe d'artistes, établis à l'étranger et venant en France, pour une durée limitée, assurer une prestation définie au départ.

Article 31-1

Code inconnu

L'établissement est autorisé à recevoir tous les biens, droits et obligations de l'association “ Orchestre de Paris ”.

Article 1

Code inconnu

Pour la gendarmerie nationale, la liste des emplois de militaires commissionnés prévue à l' article 1er du décret du 12 septembre 2008 susvisé est la suivante : - chef des orchestres de la garde républicaine ; - analyste en renseignement ; - criminologue

Article L7121-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 85 > 98

Code du travail

artistes du spectacle, notamment : 1° L'artiste lyrique ; 2° L'artiste dramatique ; 3° L'artiste chorégraphique ; 4° L'artiste de variétés ; 5° Le musicien ; 6° Le chansonnier ; 7° L'artiste de complément ; 8° Le chef d'orchestre ; 9° L'arrangeur-orchestrateur

Article L4139-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 45 > 29

Code de la défense

Le chef des orchestres de la garde républicaine et le chef adjoint des orchestres de la garde républicaine peuvent, sur demande agréée, être maintenus en service au-delà de la limite d'âge par périodes de deux ans renouvelables ; Les officiers du corps

Article SA 4

Code inconnu

. - Les orchestres susceptibles de jouer dans les salles doivent occuper des emplacements acceptés par des commissions de sécurité.

Article 3

Code inconnu

Elle assure la gestion et le développement de deux orchestres symphoniques, d'un chœur et d'une maîtrise.

Article L321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 56 > 86

Code de la sécurité intérieure

constituent la ville principale d'une agglomération de plus de 500 000 habitants et participent pour plus de 40 %, le cas échéant avec d'autres collectivités territoriales, au fonctionnement d'un centre dramatique national ou d'une scène nationale, d'un orchestre

Article 1464 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 41

Code général des impôts

capacité moyenne d'accueil du public inférieure à 1 500 places ; c) les tournées théâtrales et les théâtres démontables exclusivement consacrés à des spectacles d'art dramatique, lyrique ou chorégraphique ; d) les concerts symphoniques et autres, les orchestres

Article Annexe

Code inconnu

Elle se traduit par des réseaux qui apparaissent, souvent sans lien avec l'organisation formalisée, et des rumeurs, qu'elles soient spontanées ou orchestrées. - Réseaux informels. 1.2.