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Codes de loi français

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5 729 résultats pour « principe de la specialite »

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LEGIARTI000035481640

—

. - à des séquences de formation communes aux deux spécialités ; 4.1 Thèmes communs aux deux spécialités - éthique et déontologie de la profession de psychologue ; - contextes familiaux de développement et de scolarisation ; 4.2 Formation spécifique à

Article ANNEXE I

—

. - culture musicale, et en particulier dans la discipline et le domaine concernés ; b) Spécialité danse - culture chorégraphique et musicale ; c) Spécialité arts plastiques - histoire de l'art ; d) Spécialité art dramatique - histoire et fondements artistiques

Article Annexe 1

—

Architecture SI : II. ― Conduite de projet Enjeux, principes, étapes clés. III. ― Gestion du patrimoine Activité de la gestion du patrimoine. Programme de la spécialité développement local I. ― Les acteurs du développement local 1.

Article ANNEXE I

—

NATURE, FORME ET PROGRAMME DE L'ÉPREUVE ÉCRITE DE LA PREMIÈRE PHASE PAR SPÉCIALITÉ Spécialités : I. - Programme relatif à l'épreuve de mise en situation professionnelle de la spécialité auto-engins blindés 1° La technique

Article 2

—

Lors de la phase 1 dite phase socle, l'étudiant acquiert des connaissances de base spécifiques à la spécialité suivie et construit un premier niveau socle des compétences nécessaires à l'exercice de la profession.

LEGIARTI000047133172

—

. - Renforcement de la réflexion et des principes éthiques en santé Orientation n° 13 : Prise en compte des principes éthiques dans les pratiques professionnelles ; I. - Amélioration de la prévention, du repérage et des prises en charge Orientation n°

Article L5121-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 04

Code de la santé publique

La prescription d'une spécialité pharmaceutique mentionne ses principes actifs, désignés par leur dénomination commune internationale recommandée par l'Organisation mondiale de la santé ou, à défaut, leur dénomination dans la pharmacopée.

Article Annexe II

—

Chimie analytique et techniques d'essais physico-chimiques Principes, appareillages, applications. 5.

Article 696-47-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 27 > 16

Code de procédure pénale

Lorsqu'à la suite d'une demande d'extradition émanant du Gouvernement français la personne a déjà été remise et que, en l'absence de renonciation au principe de spécialité par la personne ou par le Gouvernement étranger, il est demandé l'autorisation

Article 3

—

dans une spécialité médicale ou chirurgicale dispose des compétences cliniques et comportementales lui permettant : - de faire le diagnostic des pathologies courantes de la spécialité ; - d'assurer la prise en charge diagnostique et thérapeutique d'un

Article Annexe

—

PROGRAMME DE L'EXAMEN PROFESSIONNEL POUR L'ACCES AU GRADE DE TECHNICIEN DE LABORATOIRE DE CLASSE SUPERIEURE Spécialités Sciences de la vie Techniques utilisées en hématologie (hémostase, immunohématologie, cytologie).

Article R5122-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 85 > 31

Code de la santé publique

et comporte au moins les informations suivantes : 1° La dénomination du médicament ; 2° Le nom et l'adresse de l'entreprise exploitant le médicament ; 3° La forme pharmaceutique du médicament ; 4° La composition qualitative et quantitative en principes

Article 4

—

, et à ce titre, il : - prend en charge des patients et donne des avis spécialisés ; - peut réaliser les consultations de patients de la spécialité ainsi que les consultations d'annonce ; - diagnostique et traite l'ensemble des pathologies de la spécialité

Article 11

—

Le programme de la seconde épreuve d'admissibilité du concours externe est fixé comme suit : a) Spécialité I : " rédaction, administration générale " : 1. Le parcours professionnel Le recrutement : 2.

Article Annexe II - II. Maquette 6

—

Objectifs généraux de la formation : -6 semestres dans la spécialité (EDN) ; 1.3. Intitulé des options proposées au sein du DES : -cancérologie ; 1.5. Gouvernance : 2. Phase socle 2.1.

Article Annexe II - II. Maquette 5

—

Phase socle -e-learning Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -anatomie, physiologie, immunologie de la peau, -" orientation diagnostique, principes de prise en charge " : -thérapeutique : apprentissage de l'utilisation des principaux

Article 2

—

Spécialité Musée : Législation sur les musées ; Organisation administrative des musées ; Techniques de l'étude scientifique des oeuvres et les principes de leur conservation ; Présentation et mise en valeur des collections. 2.

Article Annexe I

—

Série STD 2A Série STI spécialité génie civil Série STI2D spécialité architecture et construction Série STI, spécialités : Série STI 2D spécialité : Série STI, spécialité génie électronique Série STI 2D spécialité système d'information

Article 10

—

La demande est assortie de tous documents permettant d'évaluer : 1° L'expérience acquise par le candidat, tant dans sa spécialité que dans la pratique de la fonction d'expert depuis sa dernière inscription, notamment tous documents utiles sur les expertises

Article 2

—

Chacun des métiers mentionnés à l'article 1er peut se subdiviser dans les spécialités suivantes : Métiers du bois Spécialités : - créateur de prototypes de mobilier ; Métiers du textile Spécialités : - artiste en dentelle ; Métiers du papier Spécialités

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