Codes de loi français

Article Annexe 8

PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ INFORMATIQUE I. - Génie logiciel :

Article 270-5

Les entreprises assujetties disposent d'un cadre de conduite clair et efficace de leurs projets et programmes informatiques.

Article Annexe

PROGRAMME DES ÉPREUVES DE RECRUTEMENT Spécialité informatique, bureautique et audiovisuel 1.L'informatique (notions appliquées à la bureautique) : II.-Programme de l'épreuve orale des trois concours 1.

Article Annexe I

PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ ÉLECTRONIQUE I. - Mathématiques. PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ IDENTITÉ JUDICIAIRE I.-Méthodologie de gestion de scène d'infraction. PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ INFORMATIQUE DÉVELOPPEMENT LOGICIEL I.

Article 1

Les objectifs de formation et le programme des première et seconde années des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques et informatique), II (Culture générale), III

Article 323-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 34 > 52

Le fait, sans motif légitime, notamment de recherche ou de sécurité informatique, d'importer, de détenir, d'offrir, de céder ou de mettre à disposition un équipement, un instrument, un programme informatique ou toute donnée conçus ou spécialement adaptés

Article D723-243

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 80 > 03

Le directeur comptable et financier d'un organisme de mutualité sociale agricole procède régulièrement à l'audit des applications informatiques utilisées par les services de cet organisme afin notamment de prévenir les fraudes et les erreurs.

Article 3

Le programme du stage probatoire est conçu en vue de préparer les stagiaires à suivre l'enseignement de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat.

Article 8

B. - Systèmes informatiques Organisation informatique : les métiers et profils informaticiens, les utilisateurs, leurs modes de relation.

Article 2

L'informatique et les nouvelles technologies de la communication dans la fonction publique : - informatique et relations du travail ; - informatique et organisations des services ; - informatique et communication interne ; - informatique et relation avec

Article ANNEXE I

Programme en vigueur de la classe de terminale voie générale enseignement de spécialité sciences de l'ingénieur. 3. Numérique et sciences informatiques (durée : 3 heures ; coefficient 6).

Article ANNEXE II

Programme en vigueur de la classe de terminale voie générale enseignement de spécialité sciences de l'ingénieur. 3. Numérique et sciences informatiques (durée : 3 heures ; coefficient 4).

Article 1

-Le programme de première année de mathématiques de la classe préparatoire scientifique Mathématiques, physique, ingénierie et informatique (MP2I) figure à l'annexe 1 du présent arrêté.

LEGIARTI000019678847

. - Les programmes des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques de formation et de recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche (branche d'activité professionnelle 3 : mathématiques, informatique,

Article 442-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 87

La fabrication, l'emploi ou la détention sans autorisation des matières, instruments, programmes informatiques ou de tout autre élément spécialement destinés à la fabrication ou à la protection contre la contrefaçon ou la falsification des billets de

Article 1

Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de physique et chimie (PC) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Informatique), V (Français et philosophie), VI (

Article 4

Le concours comporte, dans chaque filière, des épreuves d'admissibilité et des épreuves d'admission qui portent sur les programmes définis par le ministre chargé de l'éducation nationale pour l'année en cours en deuxième année préparatoire et pour l'année

Article 5

La base de données est lue par un programme informatique spécifique.

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 11

Le service de l'eau est constitué par : A) - Une sous-direction de la coordination et de la programmation qui comprend : - une cellule coordination interministérielle ; - une cellule plan et programmation et gestion économique et financière de l'eau ;