Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 522 résultats pour « promenade aérienne organisée sans finalité utilitaire à but d'initiation »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 522 résultats pour « promenade aérienne organisée sans finalité utilitaire à but d'initiation »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article D338-51
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 35 > 42
Le recteur d'académie coordonne, dans l'académie, l'organisation des formations au brevet d'initiation à la mer et au certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer.
Article D338-46
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 49
Le recteur coordonne, dans l'académie, l'organisation des formations au brevet d'initiation aéronautique et au certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique et des activités associées.
Article 59
Les stages d'initiation aux fonctions de chef d'entreprise commerciale ou artisanale, peuvent également être organisés dans les écoles supérieures professionnelles reconnues et conventionnées par l'éducation nationale.
Article L115-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 20 > 07
Une période militaire d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale est organisée sur l'initiative du ministre chargé de la défense nationale et, pour la gendarmerie nationale, du ministre de l'intérieur.
Article 4
L'arrêté du 2 mars 1995 relatif aux stages d'initiation à la gestion des entreprises commerciales organisés par les chambres de commerce et d'industrie et à leurs conditions de prise en charge par l'Etat est abrogé.
Article 1
Une session d'examen du brevet d'initiation aéronautique est organisée chaque année, aux dates et selon des modalités définies par le ministre chargé de l'éducation nationale.
Article R715-1-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 50 > 82
Les stages d'initiation sont des stages ou des séquences pédagogiques au sens de l'article R. 813-42 dont l'objectif est de permettre aux élèves de découvrir différents milieux professionnels.
LEGIARTI000028587288
INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL Résumé du référentiel d'emploi Le restaurateur de mobilier d'art travaille sur des meubles dits de style ou d'époque, des meubles contemporains, des objets d'art en bois, des objets utilitaires
Article 3
Les cycles de formation des périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale sont organisés par chaque force armée et formation rattachée, sous la responsabilité de chaque chef d'état-major, du directeur général de la gendarmerie
Article R312-43-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 80
Elles ne peuvent participer à plus de deux séances de tir d'initiation par période de douze mois.
Article 2
Pour 2012, le concours financier apporté par l'Etat aux frais de fonctionnement des stages d'initiation à la gestion d'entreprises commerciales organisés par les chambres de commerce et d'industrie territoriales est fixé à 1 € de l'heure par stagiaire
LEGIARTI000032108889
Réparer le freinage, les liaisons au sol et la direction des véhicules utilitaires et industriels Réparer le système de freinage des véhicules utilitaires et industriels. 3.
Article L361-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 93 > 03
Le département du Rhône et la métropole de Lyon établissent conjointement un plan départemental-métropolitain des itinéraires de promenade et de randonnée ainsi que des itinéraires de randonnée motorisée, dans les conditions prévues aux articles L. 361
Article L123-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 71 > 14
dispositions du présent livre, à l'exception de celles fixées à l'article L. 125-6, sont applicables : 1° Aux personnes mentionnées à l'article L. 111-1, victimes d'accidents survenus au cours des séances d'instruction ou d'examen de période militaire d'initiation
Article L171-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 37 > 68
Les contrats d'assurance aérienne et aéronautique souscrits par des personnes n'exerçant pas une activité commerciale ou à but lucratif sont soumis aux dispositions des titres Ier, II et III du présent livre.
Article R1121-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 72 > 34
I. – Sont des recherches impliquant la personne humaine au sens du présent titre les recherches organisées et pratiquées sur des personnes volontaires saines ou malades, en vue du développement des connaissances biologiques ou médicales qui visent à évaluer
Article R232-11-2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 17 > 49
Le ministre de l'intérieur (direction générale des étrangers en France) est autorisé à mettre en œuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé “ Dispositif de pré-enregistrement ” ayant pour finalités, pour les voyageurs par
Article 2
Le traitement a pour finalité la gestion du recrutement par concours et examens professionnels organisés par la direction générale des finances publiques.
LEGIARTI000051114830
spécialité « éducateur sportif » mention « multi-activités physiques ou sportives pour tous », suivantes : BC3 « Concevoir, animer et évaluer en sécurité des cycles de séances de découverte, d'initiation
LEGIARTI000030342036
Organiser et suivre une opération de transit "overseas" à l'export ou à l'import en utilisant l'anglais Mettre en œuvre l'opération de transit aérien.
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