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381 résultats pour « prothèse dentaire »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE
sur mesure, prothèses et orthèses dentaires.
Article Annexe V
4 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD213 Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD244 Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD300 Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible
Article Annexe IV
Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible sans sans 190 190 190 HBKD244 Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible sans sans 250 250 250 HBKD300 Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible sans sans 100
Article 3
Le titre professionnel d'auxiliaire en prothèse dentaire est composé des deux unités constitutives dont la liste suit : 1. Réaliser des prothèses dentaires amovibles ; 2. Réaliser des prothèses dentaires fixes.
Article 16
La délivrance des appareils de prothèse dentaire n'est effectuée que s'il s'agit d'appareils fonctionnels ou thérapeutiques ou nécessaires à l'exercice d'une profession.
Article R142-8-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 08 > 49
En cas de litiges relatifs aux soins dentaires ou à la prothèse dentaire, les dispositions de la présente sous-section mentionnant les médecins sont applicables aux praticiens en matière dentaire.
Article 2
Prothésiste dentaire spécialisé prothèse amovible. 331 2 ans UNION NATIONALE PATRONALE DES PROTHESISTES DENTAIRES ― COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI (CPNE) DE LA CCN DES PROTHESISTES DENTAIRES ET PROFESSIONNELS DE LABORATOIRES DE PROTHESE DENTAIRE
Article Annexe
(prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale) 2 5 6 Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie 1 3 2 Total 7
Article Annexe I à l'art. R434-32 (8)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 55
Troubles sérieux de l'articulé dentaire, pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de prothèse et défiguration 15 à 40 7.2.4. Trouble léger de l'articulé dentaire par consolidation vicieuse d'une fracture du maxillaire supérieur 5 à 15 7.2.5.
Article Annexe I
LISTE DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS-PRATICIEN HOSPITALIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES OFFERTS AU RECRUTEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2010 DISCIPLINE DISCIPLINE HOSPITALIÈRE LOCALISATION DE L'EMPLOI
Article L169-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 71 > 43
Dès lors que leur délivrance résulte directement de l'acte de terrorisme, les produits et prestations inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 et les prothèses dentaires inscrites sur la liste prévue à l'article L. 162-1-7 sont remboursés dans
Article Annexe XIV
DEVIS POUR LES TRAITEMENTS ET ACTES BUCCO-DENTAIRES FAISANT L’OBJET D’UNE ENTENTE DIRECTE Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante
MONTANT MAXIMAL DES DÉPASSEMENTS APPLICABLES AUX BÉNÉFICIAIRES DU DROIT À LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE SANTÉ VISÉS À L'ARTICLE L. 861-1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE Prothèses dentaires incluses dans le panier de soins CMUC
Article L432-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 95 > 97
dentaires inscrites sur la liste prévue à l'article L. 162-1-7 concernant les bénéficiaires du présent livre sont les tarifs applicables en matière d'assurance maladie, sous réserve des dispositions spéciales fixées par arrêté interministériel.
LEGIARTI000024047542
ANNEXE I LISTE DES EMPLOIS DE MAÎTRE DE CONFÉRENCES DES UNIVERSITÉS-PRATICIEN HOSPITALIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES OFFERTS AU RECRUTEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2011 DISCIPLINE DISCIPLINE HOSPITALIÈRE LOCALISATION
Article 10
Annexe IV La dernière session d'examen du baccalauréat professionnel spécialité "prothèse dentaire" organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 8 avril 2010 modifié cité à l'article 7 aura lieu en 2022.
dentaire spécialisé en orthopédie dento-faciale 331s 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la convention collective nationale des prothésistes dentaires et personnels de laboratoires de prothèse dentaire - Union nationale patronale
Article 17
: - les soins de prévention bucco-dentaire, - les soins conservateurs : obturations dentaires définitives, soins d'hygiène bucco-dentaire, - les soins chirurgicaux : extractions dentaires, lésions osseuses et lésions gingivales, - les soins de prothèse
servies au titre du régime complémentaire se rapportent aux frais suivants, pour la partie laissée à la charge du bénéficiaire en application de la législation du régime général de la sécurité sociale : 1° Médecine générale et spéciale ; 2° Soins, prothèses
LEGIARTI000051002514
médicales (hors aides auditives et optique) 200 % Frais de transport en véhicule sanitaire Ambulance, taxi conventionné (hors SMUR) 100 % Catégorie Dentaire Dentaire Soins et prothèses 100 % Santé (2) Soins (hors 100 % Santé) Consultations
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