Codes de loi français

Article Annexe

Les cartes annexées au présent arrêté sont consultables et téléchargeables sur les sites du Bulletin officiel du ministère de la transition écologique ( https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/recherche) et de l'inventaire national

Article R1261-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 76

Pour tout projet de formation ou de recherche qui concerne une entité distincte de l'établissement autorisé qui héberge une structure d'accueil des corps, le responsable de la structure d'accueil des corps adresse au responsable de cette entité un projet

Article Annexe 3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 68 > 95

ÉLÉMENTS ET MODES DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN ÉTABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES a) Calcul du prix de journée " hébergement " : D1 / I a bis) Calcul du prix de revient " hébergement " : (A1-B1) / I.

Article Annexe

Elles sont également consultables et téléchargeables sur les sites du Bulletin officiel du ministère de la transition écologique (https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/recherche) et de l'inventaire national du patrimoine naturel

Article Annexe

Elles sont également consultables et téléchargeables sur les sites du Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire ( https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/recherche) et de l'inventaire national du patrimoine

Article 2

Elles sont également consultables et téléchargeables sur les sites du Bulletin officiel du ministère de la transition écologique ( https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/recherche) et de l'inventaire national du patrimoine naturel

Article 2

mission d'hébergement diversifié, d'une capacité théorique d'accueil de 12 places en hébergement collectif et de 6 places en hébergement diversifié pour des filles et des garçons âgés de 13 à 18 ans ; - une unité éducative d'hébergement collectif dénommée

Article Annexe

Elles sont également consultables et téléchargeables sur les sites du Bulletin officiel du ministère de la transition écologique ( https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/recherche) et de l'inventaire national du patrimoine naturel

Article L6111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 93

Ils délivrent les soins, le cas échéant palliatifs, avec ou sans hébergement, sous forme ambulatoire ou à domicile, le domicile pouvant s'entendre du lieu de résidence ou d'un établissement avec hébergement relevant du code de l'action sociale et des

Article 3

L'EPE de Laxou Lorraine Sud assure les missions suivantes : -accueille en hébergement des mineurs et, le cas échéant, des jeunes majeurs placés par les juridictions.

Article 3

Elles sont également consultables et téléchargeables sur les sites du Bulletin officiel du ministère de la transition écologique ( https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/recherche) et de l'inventaire national du patrimoine naturel

Article 3

Elles sont également consultables et téléchargeables sur les sites du Bulletin officiel du ministère de la transition écologique ( https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/recherche) et de l'inventaire national du patrimoine naturel

Article 3

Elles sont également consultables et téléchargeables sur les sites du Bulletin officiel du ministère de la transition écologique ( https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/recherche) et de l'inventaire national du patrimoine naturel

Article Annexe

Elles sont également consultables et téléchargeables sur les sites du Bulletin officiel du ministère de la transition écologique ( https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/recherche) et de l'inventaire national du patrimoine naturel

Article Annexe

Elles sont également consultables et téléchargeables sur les sites du Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire ( https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/recherche) et de l'Inventaire national du patrimoine

Article Annexe

Elles sont également consultables et téléchargeables sur les sites du Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires ( https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/recherche) et de l'inventaire

Article 3

Pour l'accomplissement de ses missions, l'EPEI Mont-de-Marsan L'Arrayade est constitué des deux unités suivantes : - d'une unité éducative d'hébergement collectif, dénommée “ UEHC Mont-de-Marsan Sud Aquitaine ” complétée par une mission hébergement diversifiée

Article R1331-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 54

Toute pièce d'un hébergement collectif occupée isolément ou affectée à un usage individuel et tout hébergement touristique dispose d'un point d'eau courante potable, dont la température peut être réglée pour l'eau chaude, alimenté en permanence et installé

Article 2

La typologie des avantages, en espèces ou en nature, prévue à l'article R. 1453-14 du code de la santé publique est la suivante : 1° Les avantages dans le cadre d'activités de recherche, de valorisation de la recherche, d'évaluation scientifique : - rémunération

Article 2

Elle est également consultable et téléchargeable sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel hébergé par le Muséum national d'histoire naturelle à l'adresse internet suivante : https://inpn.mnhn.fr/accueil/recherche-de-donnees/natura2000