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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

31 503 résultats pour « spectacle son et lumière »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2

—

. - une mise en scène et une scénographie originales avec ou sans texte préexistant caractérisées notamment par une direction d'acteurs nouvelle, des costumes, une mise en lumière, en son et en vidéo créées spécifiquement ; Constitue une première exploitation

Article 1

—

1 Designer son 2 Régisseur son 3 Chef sonorisateur 4 Technicien système 5 Technicien son 6 Assistant sonorisateur 7 Aide son Lumière 1 Designer lumière 2 Eclairagiste 3 Régisseur lumière

Article R 8

—

. - L'utilisation, même partielle ou exceptionnelle, de certains locaux de l'établissement pour y exercer une activité autre que celle normalement prévue (spectacles, projections cinématographiques, concerts, bals, ventes, kermesses, etc.) est soumise

Article Annexe (suite)

—

/constructeur de décors et structures 26 Maquilleur 27 Menuisier de décors 28 Metteur en piste (cirques) 29 Monteur son 30 Opérateur lumière/pupitreur/technicien CAO-PAO 31 Opérateur son/preneur de son 32 Peintre

Article 71

—

Spectacle vivant privé et spectacle vivant subventionné (IDCC 1285, 3090) Spectacle vivant privé, spectacle vivant subventionné L'activité de l'employeur doit relever de la convention collective pour les entreprises artistiques et culturelles (IDCC 1285

Article 11

—

L’établissement dispense un enseignement dans le cadre de cinq sections : administrateurs, comédiens, décorateurs scénographes, costumiers, régies (lumière, son, plateau).

Article 5

—

Le stockage momentané est placé sous la responsabilité de l'organisateur du spectacle pyrotechnique si le stockage momentané est réalisé dans un lieu relevant de son autorité.

Article 220 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61

Code général des impôts

et de numérisation d'un spectacle vivant musical ou de variétés mentionnées au III du présent article si elles remplissent les conditions cumulatives suivantes : 1° Avoir la responsabilité du spectacle, notamment celle d'employeur à l'égard du plateau

Article A4241-48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Dans la présente sous-section, on entend par : a) "Feu de mât" : un feu blanc puissant, projetant une lumière ininterrompue sur toute l'étendue d'un arc d'horizon de 225° et disposé de manière à projeter cette lumière depuis l'avant jusqu'à 22° 30' sur

Article L 13

—

Dispositifs de réglage des lumières et de la sonorisation Les dispositifs de réglage des lumières et de la sonorisation intéressent la commande et le réglage des appareils destinés :

Article W 6

—

Patios et puits de lumière Les patios et les puits de lumière doivent être réalisés conformément aux dispositions de l'instruction technique 263.

LEGIARTI000032771477

—

GROUPE " PRESTATION ARTISTIQUE " 5 Critère n° 1 : créativité générale, écriture originale (œuvre/spectacle préexistant ou pas) 3 Critère n° 2 : qualité scénographique (mise en scène, lumière, décors et costumes) 2 2.

Article 27

—

L'accès à l'éclairage naturel pris en référence est : - moyen, au sens précisé dans la méthode de calcul Th-C, dans les parties du bâtiment ayant accès à la lumière du jour ; - impossible dans les parties du bâtiment n'ayant pas accès à la lumière du

Article A4241-48-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Interdiction d'utiliser des lumières, projecteurs, panneaux, pavillons, flammes 1.

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

et son, assistant opérateur, opérateur, animateur et présentateur de spectacle, musicien, artiste, ouvreur, aide-accessoiriste, accessoiriste, régisseur, directeur artistique et agent en charge de la sécurité et de la sécurité incendie.

Article R2333-82-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 77 > 33

Code général des collectivités territoriales

régisseur lorsque le spectacle nécessite une période de montage et de démontage ; à défaut, le nombre d'heures retenues ne peut pas excéder 8 heures ; c) 8 heures par spectacle éligible pour les emplois suivants : régie lumière et son, assistant opérateur

Article 40

—

Si le chargement dépasse de plus de 1 mètre l'extrémité arrière du véhicule ou de l'ensemble de véhicules, son extrémité arrière doit être munie d'un dispositif émettant vers l'arrière, lorsqu'il est allumé, une lumière rouge non éblouissante, visible

Article R7121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 99 > 46

Code du travail

L'agent artistique représente l'artiste du spectacle.

Article S 7

—

Atriums, patios et puits de lumière

Article J 14

—

Atriums, patios et puits de lumière

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