LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 85
Décisions mentionnant Article 1 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Annuler l'abaissement du seuil de franchise de la taxe sur la valeur ajoutée pour les auto-entrepreneurs au 1er mars 2025
proposition de loi tendant à organiser le remboursement immédiat de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) aux collectivités territoriales
Le délit de concours à une organisation criminelle : Lecture de l'article 450-1-1 issu de la Loi du 13 juin 2025.
Le délit de concours à une organisation criminelle prévu à l'article 450-1-1 du code pénal est l'une des nouveautés de la loi du 13 juin 2025. Sa rédaction appelle plusieurs réflexions pour tout avocat pénaliste .
1. La jurisprudence en matière de taxe locale d’équipement
Bouyssou Fernand. 1. La jurisprudence en matière de taxe locale d’équipement . In: Droit et Ville, tome 2, 1976. Colloque national sur la sécurité. pp. 249-280.
Amour du prochain et égalité. Jc 2/1-13 : Un moment fort de l'éthique chrétienne primitive
proposition de loi tendant à organiser le remboursement immédiat de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) aux collectivités territoriales
Pour Gerd Theissen, l’Épître de Jacques constitue un moment fort de l’éthique du NT. Jacques met en lien le commandement d’amour et de l’égalité. Aucun auteur néotestamentaire n’a interprété l’amour comme obligation de forger l’égalité de manière aussi évidente. Cependant, le commandement d’amour n’est pas limité à la communauté chrétienne. C’est d’autant plus remarquable que, généralement, soit l’amour gagne en égalité et perd en universalité, comme c 'est le cas dans les écrits johanniques ; soit il gagne en universalité, mais perd alors en égalité, comme c’est le cas dans les Évangiles synoptiques. La relation équilibrée de l’amour et d’égalité dans l’Épître de Jacques est possible par une nouvelle combinaison de deux valeurs fondamentales du christianisme primitif : celles de l’amour du prochain et de l’humilité, entendue comme un renoncement à son statut et un changement de position sociale.