LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 03
Décisions mentionnant Article 194 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
AFFDU : 100 ans d’engagement pour les femmes
Cagan Yvette. AFFDU : 100 ans d’engagement pour les femmes. In: Diplômées, n°272-273, 2020. Les Pionnières. pp. 183-194.
1. Chronique législative et réglementaire
Marceau Anne, Verpeaux Michel. 1. Chronique législative et réglementaire. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 19, 1999. pp. 175-194.
Aperçus sur la fiscalité à Rome sous la République
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Nicolet Claude. Aperçus sur la fiscalité à Rome sous la République. In: Ktèma : civilisations de l'Orient, de la Grèce et de Rome antiques, N°1, 1976. pp. 187-194.