LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 50
Décisions mentionnant Article 53 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Synthèse
Claudel Emmanuelle. Synthèse. In: Revue juridique de l'Ouest, 2005-1. pp. 39-53.
Indices
Index nominumEmpereurs et membres de leur famille, usurpateurs (ordre chronologique)Auguste : 30-31, 53, 55, 71, 74, 82 n. 4, 86, 106, 251, 258, 324, 326, 331, 368, 454 n. 36, 471, 506 n. 17Auguste (règne de) : 53, 61, 252, 284, 331, 353Agrippa : 251Gaius et Lucius (héritiers d’Auguste) : 453Livie : 72, 331, 446-447, 451-452, 456, 506 n. 17, 507 n. 23, 511Tibère : 30, 35, 48 n. 13, 72, 76, 85, 87-88, 146, 175-178, 184-185, 293, 331, 503 n. 6Tibère (règne de) : 31, 49, 53, 63, 80, 87, 129, 463Drusus...
Chronique de droit maritime social
cr
61372596cd5801467741f020
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Chaumette Patrick. Chronique de droit maritime social. In: Revue juridique de l'Ouest, 1992-1. pp. 45-53.