LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 65
Décisions mentionnant Article 430 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Prix de thèse sur les collectivités locales
Gilbert Guy. Prix de thèse sur les collectivités locales. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 14, 1994. pp. 417-430.
Cour de justice et Tribunal de première instance des Communautés européennes
Simon D. Cour de justice et Tribunal de première instance des Communautés européennes. In: Annuaire français de droit international, volume 49, 2003. pp. 400-430.
Pilules Pink littéraires [R 88, Pharmacie et littérature]
cr
613725a9cd5801467741f94f
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Lefebvre Thierry. Pilules Pink littéraires [R 88, Pharmacie et littérature]. In: Revue d'histoire de la pharmacie, 94ᵉ année, n°355, 2007. pp. 429-430.