LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 70
Décisions mentionnant Article 612 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Droit international public : Carreau (D.) — Droit international — Paris, Pédone, 1986, 612 p. Nguyen Quoc Dinh ; Dailler (P.) ; Pellet (A.) — Droit international public 3e éd. — Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1987, 1189 p
Mazeran Hélène. Droit international public : Carreau (D.) — Droit international — Paris, Pédone, 1986, 612 p. Nguyen Quoc Dinh ; Dailler (P.) ; Pellet (A.) — Droit international public 3e éd. — Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1987, 1189 p. In: Revue française d'administration publique, N°42, 1987. pp. 212-215.
Terres, sols et sécurité alimentaire
Steichen Pascale. Terres, sols et sécurité alimentaire. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2013. pp. 595-612.
cr
613725b7cd58014677420015
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Milly Bruno, Soigner en prison.
Loriol Marc. Milly Bruno, Soigner en prison.. In: Revue française de sociologie, 2002, 43-3. pp. 612-614.