LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 83
Décisions mentionnant Article 792 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Les destinées du Code civil
Zajtay Imre. Les destinées du Code civil. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 6 N°4, Octobre-décembre 1954. pp. 792-810.
La vie privée et les procédés modernes de communication. Droit nordique
Stromholm Stig. La vie privée et les procédés modernes de communication. Droit nordique. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 23 N°4, Octobre-décembre 1971. pp. 765-792.
Le Prince Législateur. La technique législative des Sévères et les méthodes de création du droit impérial à la fin du Principat
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Coriat Jean-Pierre. Le Prince Législateur. La technique législative des Sévères et les méthodes de création du droit impérial à la fin du Principat. Rome : Ecole française de Rome, 1997. 792 p. (Bibliothèque des Écoles françaises d'Athènes et de Rome, 294)