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Décisions mentionnant Article 69 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à modifier et abroger certaines dispositions du Livre V, titre II, section IV du code de la santé publique et certaines dispositions du Livre III, titre II, chapitre premier du code de la sécurité sociale afin de rétablir la liberté des prix des
proposition de loi portant réforme du titre III du Livre IV du code du travail relatif aux comités d'entreprise
69. Sakaya-yaku
Iwao Seiichi, Iyanaga Teizō, Ishii Susumu, Yoshida Shōichirō, Fujimura Jun'ichirō, Fujimura Michio, Yoshikawa Itsuji, Akiyama Terukazu, Iyanaga Shōkichi, Matsubara Hideichi. 69. Sakaya-yaku. In: Dictionnaire historique du Japon, volume 17, 1991. Lettres R (2) et S (1) p. 95.
La statuaire sous Louis XIV
Bresc-Bautier Geneviève. La statuaire sous Louis XIV. In: Revue de l'Art, 1985, n°69. pp. 69-72.
Classes sociales dans la société industrielle
proposition de loi complétant la section 4, chapitre IV, titre Ier du livre III du code civil concernant la renonciation à la succession
Birnbaum Norman. Classes sociales dans la société industrielle. In: L'Homme et la société, N. 5, 1967. pp. 69-87.