Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 63

Arrêté du 12 septembre 1986 fixant la liste des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

En vigueurDepuis le 19 septembre 1986

Légifrance

Texte de l'article

Il est créé à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale neuf commissions scientifiques spécialisées, à savoir : Commission n° 1 : cancérologie et hématologie moléculaires et cellulaires, biologie moléculaire du gène, génétique et cytogénétique ; Commission n° 2 : interface chimie - biologie, pharmacologie fondamentale et clinique, toxicologie, nutrition ; Commission n° 3 : immunologie, immunopathologie, maladies transmissibles, microbiologie ; Commission n° 4 : endocrinologie, reproduction, développement ; Commission n° 5 : systèmes cardiovasculaire, respiratoire et musculaire, hémostase, athérome ; Commission n° 6 : système nerveux, organes des sens, psychiatrie ; Commission n° 7 : gastro-entérologie, hépatologie, néphrologie et urologie, système ostéo-articulaire, odontologie, dermatologie, traumatologie ; Commission n° 8 : épidémiologie, santé publique, sciences sociales, environnement, toxicomanie ; Commission n° 9 : interface physique - biologie, technologies médicales et chirurgicales : imagerie, informatique, génie biologique et médical.

Décisions citant cet article

25 décisions liées

Décisions mentionnant Article 1 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201019

16 juin 2016

Cour d'Appel

6253cc4abd3db21cbdd8fb30

20 septembre 2012

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb22

20 septembre 2012

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