LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 66
Décisions mentionnant Article 14 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un marché intérieur des services numériques
proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception par type des véhicules à moteur et de leurs moteurs
Publi * Djihad en prison * 14 déc 2019
Publication dans Mediapart du 3e article de la série "Djihad en prison" (6 articles) de Matthieu Suc : "Comment les mentors du califat font la loi en prison", 14 décembre 2019. Résumé par l'auteur : "Un émir par bâtiment, des entraînements paramilitaires en cours de promenade : le califat a été reconstitué à l’intérieur des enceintes pénitentiaires. Mediapart raconte comment les djihadistes et leurs recrues, piochées parmi les détenus de droit commun, font la loi en prison." 2e article : ...
14. Pratiques policières
Plusieurs organismes participent à la mise en application des lois canadiennes sur les drogues illicites, principalement la grc, l’Agence des douanes et du revenu du Canada (adrc), ainsi que les forces policières provinciales et municipales. Ces intervenants collaborent au besoin avec de nombreux autres organismes, comme la Défense nationale, Pêches et Océans et la Garde côtière canadienne.Dans le cadre de la stratégie canadienne sur les drogues, la grc participe principalement à quatre aspects,...
« Madame le Président », « Monsieur la députée » - 14 janvier 2014 -
Séance sur l'Accès au logement et urbanisme rénové – 2ème séance, deuxième lecture. Discussion générale : prise de parole de Julien Aubert, jusqu'à Cécile Duflot. http://videos.assemblee-nationale.fr/video.5068.2eme-seance--acces-au-logement-et-urbanisme-renove-deuxieme-lecture-discussion-generale-14-janvier-2014 Sur le billet précédent, j'ai proposé la vidéo et le texte "monté" des échanges, dans la mesure où une focalisation journalistique y est réalisée pour épingler ce qui fait polémiqu...