LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 90
projet de loi relatif à l'emploi des fonds de la participation des employeurs à l'effort de construction
projet de loi modifiant l'article L 313-1 du code de la construction et de l'habitation et portant création de l'agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Présentation de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
Sailly-Di Bella Charlotte. Présentation de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. In: Revue juridique de l'Ouest, 2005-3. pp. 295-332.
Agriculture et environnement en Europe, de l'Antiquité à nos jours, Bordeaux, 6-7 février 2025, AAC
Colloque organisé à l'université Bordeaux Montaigne, les 6 et 7 février 2025, sur le thème "Agriculture etenvironnement en Europe de l'Antiquité à nos jours" par Stéphanie Lachaud et Corinne Marache (CEMMC, Bordeaux Montaigne), Frédéric Boutoulle (Ausonius, Bordeaux Montaigne) et Julien Zurbach (AOrOc, ENS, Paris). Argumentaire L’histoire rurale et l’histoire environnementale sont deux champshistoriographiques proches par nature, mais rarement réunis dans desmanifestations scientifiques coll...
projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1408 du 20 octobre 2016 relative à la réorganisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction
Le point sur : La loi d’orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République
Jegouzo Yves. Le point sur : La loi d’orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République. In: Revue française d'administration publique, N°61, 1992. L'avenir de l'État dans une Économie de marché. pp. 166-172.