LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 54
Décisions mentionnant Article L122-2 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Les marâtres 2. Familles, lieux et patrimoines
Date butoir. Lundi 15 janvier 2024 Date du colloque. Jeudi 21 et vendredi 22 novembre 2024 Lieu. Valenciennes Le projet « Marâtres » est un projet d’anthropologie sociale transpériodique, de l’Antiquité à nos jours, ouvert aux approches littéraires, sociologiques et juridiques, qui vise à interroger la construction sociale et mentale de la marâtre, figure stigmatisante et stigmatisée de la seconde épouse du père. La réflexion est née des évolutions récentes de notre société occidentale. ...
Chapitre 2. L’État propriétaire à charge du patrimoine culturel
1158. L’État, du fédéral aux collectivités locales, possède de nombreux biens classés au patrimoine culturel, totalisant environ la moitié des monuments et des sites et une large majorité des biens culturels mobiliers. Dans une première section, nous approfondissons la question de la charge et de son éventuel caractère plus contraignant pour le propriétaire public (Section 1). Si nous concluons que la charge peut s’avérer plus lourde pour le propriétaire public par rapport au propriétaire privé,...
Conseil
CADA:20170226
proposition de loi tendant à compléter le code de l'expropriation afin de renforcer le dispositif de protection du patrimoine historique et artistique national
Chapitre 2. Les inégalités écologiques, l’écologie et le patrimoine naturel
1. De la définition de l’écologieLe terme écologie, ses dérivés, les concepts fondateurs semblant échapper à leurs origines, la pensée naturalistique du XIXe siècle, et sans prétendre « rendre à César… », il ne paraît pas inutile de rappeler que le terme ‘écologie’ a été créé et défini par Haeckel en 1866. Stricto sensu, il signifie ‘science de l’habitat’. Selon la définition même donnée par Haeckel, il désigne la science globale dont l’objet est l’étude des interactions des êtres vivants avec...