Texte de l'article
En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après : [Premier schéma] Composition de la sous-section :
Professeurs d'odontologie
Professeurs (autres disciplines)
Professeurs du 1 er e
Maîtres de conférences
Elus
Nommés
Elus
Nommés
3
1
-
2
1
1 Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :
Professeurs d'odontologie
Professeurs (autres disciplines)
Professeurs du 1 er e
Maîtres de conférences
Elus
Nommés
Elus
Nommés
1
1
-
1
-
1 [Deuxième schéma] Composition de la sous-section :
Professeurs d'odontologie
Professeurs (autres disci-plines)
Professeurs du premier ou du deuxième grade élus
Maîtres de conférences
Elus
Nommés
Elus
Nommés
3
1
-
-
3
1 Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :
Professeurs d'odontologie
Professeurs (autres disci-plines)
Professeurs du premier ou du deuxième grade élus
Maîtres de conférences
Elus
Nommés
Elus
Nommés
1
1
-
-
1
1