Décisions mentionnant Article T 106 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Journal du Village des Notaires n°106, le magazine des notaires et du personnel des études.
Au sommaire du numéro 106 : Pilotage économique et financier Rupture conventionnelle Pacte d’associés LegalTech Formations IA et ChatGPT Géofoncier...
Au sommaire du Journal du Village n°106 : IA au service des avocats, softskills, pratiques Pros, actus des Barreaux...
L’intelligence artificielle (IA) transforme progressivement le paysage des cabinets d’avocats, apportant des changements significatifs dans la manière dont les avocats exercent leur métier. D’où le dossier principal de ce numéro 106 du magazine dédié aux avocats qui formalise bien la promesse d’accompagnement du Magazine : "Avocats : Entreprendre • Manager • Innover". Ce numéro est consultable en ligne ci-dessous ou téléchargeable en PDF. Abonnement gratuit à la revue ici .
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Le contrôle de la mer du Nord
Richard . Le contrôle de la mer du Nord. In: Politique étrangère, n°2 - 1940 - 5ᵉannée. pp. 95-106.