LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 61 > 61
Décisions mentionnant Article 1874 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
La Banque de l’Union Parisienne (1874/1904-1974). De l’Europe aux Outre-Mers
Bonin Hubert. La Banque de l’Union Parisienne (1874/1904-1974) De l’Europe aux Outre-Mers. Paris : Société française d'histoire des outre-mers, 2011. 598 p. (Publications de la Société française d'histoire des outre-mers, 7)
Essai sur l’histoire du droit criminel dans l’ancienne principauté de Liège
Poullet Edmond. Essai sur l’histoire du droit criminel dans l’ancienne principauté de Liège. In: Mémoires couronnés et mémoires des savants étrangers, publiés par l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Bruxelles. Collection in-4°. Tome 38, 1874. 1874. pp. 1-831.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300517
proposition de loi tendant à compléter l'article 832 du Code civil
Cadastres ottomans : l’évaluation fiscale et la question de la valeur dans le cadastre d’Istanbul de 1874
L’un des aspects majeurs de la construction étatique au XIXe siècle est une lutte (lutte réelle ou revendiquée) contre les privilèges locaux et les intérêts particuliers – une lutte en faveur de la normalisation des pratiques de l’Etat régissant la vie économique et sociale, et qui s’oppose aux disparités régionales, religieuses et professionnelles. Cette lutte a notamment pour moyen les politiques alors mises en oeuvre dans différentes parties du monde visant à la généralisation et à la normalisation...