LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 69 > 31
Décisions mentionnant Article Annexe — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
projet de loi autorisant l'approbation des amendements à la convention du 3 septembre 1976 portant création de l'Organisation internationale de télécommunications maritimes par satellites (INMARSAT) et des amendements à l'accord d'exploitation du 3 septembre 1976 rela
projet de loi autorisant l'approbation des amendements à la convention du 3 septembre 1976 portant création de l'Organisation internationale de télécommunications maritimes par satellites (INMARSAT) et des amendements à l'accord d'exploitation du 3 septembre 1976 rela
Annexe 3
OT-Med (Objectif Terre – Bassin méditerranéen) est un « Laboratoire d’excellence » (LabEx) sélectionné par le programme français Investissements d’avenir. Il a été fondé en 2012 pour une durée de huit ans.Il regroupe dix laboratoires de recherche et une fédération de recherche spécialisée dans différents domaines de l’environnement : géosciences, écologie, droit, économie et sciences sociales.La recherche d’OT-Med est axée sur les changements globaux et les risques naturels dans le bassin méditerranéen....
Annexes
IntroductionAnnexe INote 1Liste des inventaires dépouillés pour la période 1815-1820.Annexe IIListe des inventaires dépouillés pour la période 1852-1857.Annexe IIfig. 1. Évolution de la population de Seine-et-Oise entre 1789 et 1861.Annexe IIINom de la communeSurface en hectareArpents en areBoigneville1 55651,07Brouy83951,07Buno-Bonnevaux1 59142,20Champmotteux75751,07Courances83142,20Courdimanche-sur-Essonne56251,07Dannemois84342,20Gironville1 31751,07Maisse2 14251,07 et 0,4420Mespuits99551,07Milly-la-Forêt3 38242,20Moigny1 22342,20Oncy53742,20Prunay51451,07Puiselet-le-Marais1 12751,07Soisy-sur-Ecole1 15242,20Valpuiseaux1 86951,07Tableau...
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00732