Article A142-28 · Code du sport — CodexAI
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A142-28
Article A142-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 72 > 77
Code du sport
En vigueur
Depuis le 12 juin 2009
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Texte de l'article
Une instance de coordination, composée des présidents et vice-présidents de la commission plénière et de chaque sous-commission ainsi que du secrétaire général visé à l'article A. 142-27, est créée.
Articles cités dans le texte
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