Texte de l'article
Tableau I
NUMÉROS NATURE DU RISQUE NUMÉROS TAUX NET
10. Extraction de houille, de lignite et de tourbe
10. 1 Z Extraction et agglomération de la houille (mines privées) 10. 1 ZZ 6, 02
11. Extraction d'hydrocarbures : services annexes
11. 1 Z Extraction de pétrole 11. 1 ZZ 1, 60
11. 1 Z Extraction de gaz naturel 11. 1 ZY 1, 60
12. Extraction de minerais d'uranium
12. 0 Z Extraction de minerais d'uranium 12. 0 ZZ 6, 02
13. Extraction de minerais métalliques
13. 1 Z Mines de fer à ciel ouvert 13. 1 ZZ 2, 60
13. 1 Z Mines de fer souterraines autres que les mines sédimentaires de l'Est 13. 1 ZY 6, 02
13. 1 Z Mines de fer souterraines de l'Est 13. 1 ZX 6, 02 TC
13. 2 Z Extraction de bauxite 13. 2 ZZ 6, 02
13. 2 Z Extraction de minerais de plomb, zinc et cuivre 13. 2 ZY 6, 02
13. 2 Z Extraction souterraine d'autres minerais métalliques 13. 2 ZX 6, 02
13. 2 Z Extraction de métaux précieux par retraitement de haldes 13. 2 ZW 2, 60
14. Autres industries extractives
14. 1 E Ardoisières souterraines 14. 1 EZ 6, 02 TC
14. 1 E Ardoisières à ciel ouvert 14. 1 EY 5, 80
14. 3 Z Extraction de potasse 14. 3 ZZ 6, 02
14. 3 Z Production de fluorine 14. 3 ZY 6, 02
14. 4 Z Extraction de sel (chlorure de sodium et sels divers) 14. 4 ZZ 6, 02
14. 5 Z Production d'asphalte 14. 5 ZZ 6, 02
73. Recherche et développement
73. 1 Z Missions itinérantes de recherches minières du Commissariat à l'énergie atomique et du Bureau de recherches géologiques et minières 73. 1 ZZ 1, 60
Tableau II
NUMÉROS NATURE DU RISQUE NUMÉROS TAUX NET
74. Services fournis principalement aux entreprises
74. 7 Z Personnel employé au gardiennage des exploitations fermées 74. 7 ZZ 2, 50
75. Administration publique
75. 3 A Agents des caisses régionales de la sécurité sociale dans les mines 75. 3 AZ 1, 40
85. Santé et action sociale
85. 3 K salariés âgés d'au moins quarante-cinq ans et de moins de cinquante-cinq ans, dispensés d'activité et maintenus aux effectifs de l'entreprise au titre d'une convention passée en application de l'article R. 5111-1 du code du travail 85. 3 KZ 1, 00
91. Activités associatives
91. 2 Z Personnel des syndicats et des coopératives (art. 5 du décret du 27 novembre 1946 modifié) 91. 2 ZZ 1, 30