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Décisions mentionnant Article 1500 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Le rôle économique de la fiscalité dans le Brésil colonial (1500-1800)
Mauro Frédéric. Le rôle économique de la fiscalité dans le Brésil colonial (1500-1800). In: Caravelle, n°5, 1965. numéro spécial consacré au Brésil. pp. 93-102.
Sexe et parenté dans les îles de l’Égée (1500-1800) : le témoignage des actes notariés
Après plusieurs années consacrées à l’étude des documents notariés, on ne peut qu’être frappé par la richesse et la variété des informations qu’ils contiennent, ce qui est d’autant plus important qu’il existe peu d’autres sources disponibles sur la Grèce des premiers temps de l’ère moderne. Sans en avoir fait le choix délibéré, j’ai donc inévitablement été amenée à œuvrer pour que cette source majeure d’information soit plus largement connue des sciences sociales, tout en m’efforçant de l’utiliser...
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Pouvoir princier et structures de la propriété immobilière à Milan au temps des Sforza (1450-1500) : questions et perspectives
La documentation publique jette sur les structures de la propriété urbaine dans la capitale lombarde au XVe siècle une lumière contrastée qui, si elle n’éclaire pas l’ensemble des phénomènes du marché immobilier, en détaille les évolutions que le pouvoir princier tente de contrôler. On y observe d’abord les limites frangées des espaces publics et des espaces privés, dont l’imbrication et l’enchevêtrement nuancent la représentation qu’en donnent les sources statutaires. C’est d'ailleurs en jouant de ces chevauchements que le pouvoir princier tente, au-delà de son rôle traditionnel de défense de l’espace public, de mettre un pied dans l’édification privée. Mais la complexification des régimes de propriété représente également un défi pour l’effort réglementaire D’où la multiplication, de 1456 à 1466, des lettres de concessions ducales que l’on étudie ici, et qui révèlent l’étendue des formes dissociées de la propriété à Milan en même temps que la difficulté que pose leur contrôle politique.