LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 97 > 06
Décisions mentionnant Article 540 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
L'Orient séleucide : les données archéologiques
Leriche Pierre. L'Orient séleucide : les données archéologiques. In: Topoi, volume 4/2, 1994. pp. 531-540.
Réflexions sur l'organisation des transports européens
Hutter Roger. Réflexions sur l'organisation des transports européens. In: Politique étrangère, n°5 - 1955 - 20ᵉannée. pp. 521-540.
IV. Déchets - Énergie
Herrmann Laurence. IV. Déchets - Énergie. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 31, 2011. L'enjeu de la dépense locale. pp. 533-540.
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations