LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 97 > 06
Décisions mentionnant Article 531 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Urbanisme
Jaworski Véronique. Urbanisme. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2009. pp. 531-533.
L'Orient séleucide : les données archéologiques
Leriche Pierre. L'Orient séleucide : les données archéologiques. In: Topoi, volume 4/2, 1994. pp. 531-540.
La situation fiscale et budgétaire des îles de Sein et Molène (Finistère)
Cuillandre François. La situation fiscale et budgétaire des îles de Sein et Molène (Finistère). In: Revue juridique de l'Ouest, 1998-4. pp. 531-541.
cr
6137255ccd5801467741d0b0
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations