LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 19 > 14
Décisions mentionnant Article 324 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Le commerce des Basques en Méditerranée au XVe siècle (d'après les archives de Gênes)
Heers Jacques. Le commerce des Basques en Méditerranée au XVe siècle (d'après les archives de Gênes). In: Bulletin Hispanique, tome 57, n°3, 1955. pp. 292-324.
L'eglise et le commerce des hommes en Méditerranée: l'exemple des rachats de chrétriens au XVIIe siècle
Larquié Claude. L'eglise et le commerce des hommes en Méditerranée: l'exemple des rachats de chrétriens au XVIIe siècle. In: Mélanges de la Casa de Velázquez, tome 22, 1986. pp. 305-324.
À propos des "évènements politiques en Hongrie"… Quelques clés pour en comprendre le débat juridique
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201374
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Courrier Anne-Elisabeth. À propos des "évènements politiques en Hongrie"… Quelques clés pour en comprendre le débat juridique. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 64 N°1,2012. pp. 310-324.