Article A322-91 · Code du sport — CodexAI
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A322-91
Article A322-91
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 39 > 38
Code du sport
En vigueur
Depuis le 1 avril 2012
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Texte de l'article
Les conditions de pratique de la plongée à l'oxygène et aux mélanges autres que l'air sont précisées par les annexes III-17 a, III-17 b, III-17 c, III-18 a, III-18 b et III-18 c.
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