Texte de l'article
MODÈLE DE GRILLE DE CALCUL L'emploi est-il en services continus de manière permanente ?
ACTIVITÉS DE L'EMPLOI TOTAL DES HEURES TYPE 1 TYPE 2 TYPE 3 TYPE 4 TYPE 5 SOUS-TOTAL MAJORATION DES DÉPLACEMENTS IMPACT TOTAL
Activité 1
Activité 2
Activité 3
Total
(*) Déterminé conformément au chapitre 2, paragraphe 2.5.2.
Si l'emploi assure l'astreinte avec au moins 26 nuits sollicitées ou 15 nuits avec sorties par an : application d'un forfait de 200 heures à ajouter au total de la colonne (E) 200
Total :
Taux de services actifs retenu :