LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 82 > 05
Décisions mentionnant Article 420 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Theodor Maunz. Verwaltung
Doublet Jacques. Theodor Maunz. Verwaltung. In: Politique étrangère, n°4 - 1938 - 3ᵉannée. pp. 420-421.
XI. Urbanisme
Coudevylle Andrée. XI. Urbanisme. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 26, 2006. La gouvernance territoriale. pp. 420-428.
La juridiction administrative allemande empêche-t- elle le développement de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire ?
comm
6079d6829ba5988459c5b9cc
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Bothe Michaël, Scharpf Hans. La juridiction administrative allemande empêche-t- elle le développement de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire ?. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 1986. pp. 420-439.