Article Annexe II

MODÈLE TYPE DE PLAN DE GESTION DES QUOTAS DES ORGANISATIONS DE PRODUCTEURS I. - Bilan du plan de gestion des quotas de l'année (N - 1) 1. Analyse des mesures mises en œuvre Ecarts entre le plan de gestion adopté et la réalisation. NOMBRE NOMBRE RAISONS NOMBRE RAISONS NOMBRE Chalutier Palangrier Fileyeur Caseyeur Mixte Autre Total (1) Nouvelles installations, adhésion d'un hors OP, changement d'OP, renouvellement, importation (préciser le pays), etc. 2. Bilan des sanctions mises en œuvre par l'OP TYPE MOTIF NOMBRE II. - Plan de gestion des quotas de l'année (N) 1. Tableau synthétique des mesures de gestion par quota QUOTA ENVELOPPE RÉPARTIE MESURE DÉCISION(S) 2. Présentation détaillée des mesures gestion prévues sur les espèces sensibles a) Quota de captures de sole VIII a, b Détermination du quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP : NOMBRE NOMBRE RAISONS NOMBRE RAISONS NOMBRE Chalutier Palangrier Fileyeur Caseyeur Mixte Autre Total (1) Nouvelles installations, adhésion d'un hors OP, changement d'OP, renouvellement, importation (préciser le pays), etc. Calendrier prévisionnel d'activité MOIS QUANTITÉ PRIX MOYEN Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Total b) Quota de captures de sole VII e Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP : c) Quota de captures de sole VII d Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP : d) Quotas de captures de merlu Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP : e) Quotas de captures de maquereau Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP : f) Quotas de captures d'églefin VII b-k Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP : g) Quotas de baudroie hors zone VI Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP : 3. Modalités de suivi des mesures du plan de gestion III. - Documents à joindre en annexe au plan de gestion des quotas Tableau de production des adhérents de l'OP de l'année (N - 1)