Texte de l'article
Tableau 1 Renouvellement de navires sans augmentation de capacité ou 1 pour 1
RÉGIONS
JAUGE UMS
PUISSANCE kW
UMS'S
Moins de 25 m 11,27 522 0
Dont Languedoc-Roussillon 6,00 221 0
Dont PACA 3,27 228 0
Dont Poitou-Charentes 2,00 73 0 Tableau 2 Permis de mise en exploitation "de droit"
RÉGIONS
JAUGE UMS
PUISSANCE kW
UMS'S
Moins de 25 m 370,43 1 711 0
Dont Aquitaine 9,00 154 0
Dont Bretagne 294,20 1 073 0
Dont Haute-Normandie 62,25 294 0
Dont PACA 3,00 81 0
Dont Poitou-Charentes 1,98 109 0 (*) Le contingent alloué dans l'arrêté ne présente pas les capacités engagées au retrait par les porteurs de projet.