LEGIARTI000030063687

1. Températures Les lignes directrices pour la température des locaux pour les animaux hébergés en cages ou en enclos intérieurs sont indiquées dans le tableau ci-dessous : ESPÈCES OU GROUPES D'ESPÈCES FOURCHETTE OPTIMALE Primates du Nouveau Monde 20-28 Souris 20-24 Lapin 15-21 Porc 10-24 Dans certains cas particuliers, par exemple hébergement d'animaux très jeunes ou sans poils, ou hébergement en salle postopératoire, des températures de locaux d'hébergement plus élevées que celles indiquées peuvent être nécessaires. 2. Dimension des cages ou enclos Dans les tableaux suivants relatifs aux souris, rats, gerbilles, hamsters et cobayes, la hauteur du compartiment désigne la distance verticale entre le sol et la partie horizontale supérieure du compartiment ; cette hauteur est applicable pour plus de 50 % de la surface minimale au sol du compartiment, avant l'insertion des éléments d'enrichissement. Tableau 1.1 POIDS CORPOREL (g) DIMENSION MINIMALE SURFACE AU SOL HAUTEUR MINIMALE DATE Réserve et pendant les procédures jusqu'à 20 330 60 12 1er janvier 2017 Reproduction 330 12 Pour un couple monogame (non consanguin/consanguin) ou un trio (consanguin). Pour chaque femelle supplémentaire avec sa portée, il faut ajouter 180 cm2. Réserve chez les éleveurs (*) moins de 20 950 40 12 Taille du compartiment : 1 500 cm2 moins de 20 1 500 30 12 (*) Les souris sevrées peuvent être hébergées avec ces densités de peuplement plus élevées pendant la courte période qui suit le sevrage jusqu'à ce qu'elles se reproduisent, à condition d'utiliser des compartiments plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles du comportement, perte de poids ou autres réactions physiologiques ou comportementales au stress. Tableau 1.2 POIDS CORPOREL DIMENSION MINIMALE SURFACE AU SOL HAUTEUR MINIMALE DATE Réserve et pendant les procédures (*) jusqu'à 200 800 200 18 1er janvier 2017 Reproduction 800 18 Mère et portée. Pour chaque animal adulte supplémentaire introduit de façon permanente dans le compartiment, ajouter 400 cm2. Réserve chez les éleveurs (**) jusqu'à 50 1 500 100 18 Réserve chez les éleveurs (**) jusqu'à 100 2 500 100 18 (*) Pour les études de longue durée, si l'espace alloué à chaque animal devient inférieur à celui indiqué ci-dessus vers la fin des études en question, la priorité doit être donnée au maintien de structures sociales stables. Tableau 1.3 POIDS CORPOREL DIMENSION MINIMALE SURFACE AU SOL HAUTEUR MINIMALE DATE Réserve et pendant les procédures jusqu'à 40 1 200 150 18 1er janvier 2017 Reproduction 1 200 18 Couple monogame ou trio avec descendance Tableau 1.4 POIDS CORPOREL DIMENSION MINIMALE SURFACE AU SOL HAUTEUR MINIMALE DATE Réserve et pendant les procédures jusqu'à 60 800 150 14 1er janvier 2017 Reproduction 800 14 Mère ou couple monogame avec portée. Réserve chez les éleveurs (*) moins de 60 1 500 100 14 (*) Les hamsters sevrés peuvent être hébergés avec ces densités de peuplement plus élevées pendant la courte période qui suit le sevrage jusqu'à ce qu'ils se reproduisent, à condition d'utiliser des compartiments plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles du comportement, perte de poids ou autres réactions physiologiques ou comportementales au stress. Tableau 1.5 POIDS CORPOREL (g) DIMENSION MINIMALE SURFACE AU SOL HAUTEUR MINIMALE DATE Réserve et pendant les procédures jusqu'à 200 1 800 200 23 1er janvier 2017 Reproduction 2 500 23 Couple avec portée. Pour chaque femelle reproductrice supplémentaire, ajouter 1 000 cm2. 2.2. Lapins Dans le cadre de la recherche agricole, lorsque l'objectif du projet exige que les animaux soient hébergés dans des conditions similaires à celles des animaux de ferme élevés dans un but commercial, l'hébergement doit au moins satisfaire aux normes fixées dans la directive 98/58/CE (1). Tableau 2.1 POIDS CORPOREL FINAL SURFACE AU SOL MINIMALE HAUTEUR MINIMALE DATE D'APPLICATION moins de 3 3 500 45 1er janvier 2017 Tableau 2.2 POIDS DE LA LAPINE DIMENSION MINIMALE SUPPLÉMENT HAUTEUR MINIMALE DATE D'APPLICATION moins de 3 3 500 1 000 45 1er janvier 2017 Tableau 2.3 ÂGE DIMENSION MINIMALE SURFACE AU SOL HAUTEUR MINIMALE DATE D'APPLICATION du sevrage à 7 semaines 4 000 800 40 1er janvier 2017 Tableau 2.4 ÂGE EN SEMAINES POIDS CORPOREL FINAL TAILLE OPTIMALE HAUTEUR OPTIMALE DATE D'APPLICATION plus de 10 moins de 3 55 × 25 25 1er janvier 2017 2.3. Chats Les chats ne peuvent être hébergés individuellement pendant plus de vingt-quatre heures d'affilée. Les chats qui se montrent souvent agressifs envers d'autres chats ne doivent être isolés que s'il n'est pas possible de leur trouver un compagnon compatible. Le stress lié aux interactions sociales doit être contrôlé au moins chaque semaine chez tous les individus hébergés par paire ou en groupe. Les femelles avec des chatons de moins de quatre semaines ou dans les deux dernières semaines de gestation peuvent être hébergées individuellement. Tableau 3 La superficie minimale dont une chatte et sa portée doivent disposer est la même que celle pour un chat seul et doit être augmentée graduellement de telle façon que, à l'âge de quatre mois, les chatons soient relogés conformément aux exigences d'espace prévues pour les adultes. SOL (*) PLATES-FORMES HAUTEUR DATE D'APPLICATION Minimum pour un animal adulte 1,5 0,5 2 1er janvier 2017 Pour chaque animal supplémentaire 0,75 0,25 - (*) Surface au sol à l'exclusion des plates-formes. 2.4. Chiens Les chiens doivent pouvoir, dans la mesure du possible, se dépenser à l'extérieur. Les chiens ne doivent pas être hébergés individuellement pendant plus de quatre heures d'affilée. Tableau 4.1 Un chien logé avec un autre chien ou en groupe peut être confiné dans la moitié de l'espace total prévu (2 m2 pour un chien de moins de 20 kg, 4 m2 pour un chien de plus de 20 kg) pendant qu'il est soumis à des procédures au sens de la présente directive, si cet isolement est indispensable pour des motifs scientifiques. La période de confinement ne peut dépasser quatre heures d'affilée. POIDS DIMENSION MINIMALE SURFACE AU SOL POUR CHAQUE ANIMAL HAUTEUR DATE jusqu'à 20 4 4 2 2 1er janvier 2017 Tableau 4.2 POIDS DU CHIEN DIMENSION MINIMALE SURFACE AU SOL HAUTEUR MINIMALE DATE D'APPLICATION jusqu'à 5 4 0,5 2 1er janvier 2017 2.5. Furets DIMENSION MINIMALE SURFACE AU SOL HAUTEUR MINIMALE DATE D'APPLICATION Animaux jusqu'à 600 g 4 500 1 500 50 1er janvier 2017 2.6. Primates Les jeunes primates ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de six à douze mois selon l'espèce. Tableau 6.1 SURFACE MINIMALE VOLUME MINIMAL HAUTEUR MINIMALE DATE D'APPLICATION Ouistitis 0,5 0,2 1,5 1er janvier 2017 Tamarins 1,5 0,2 1,5 (*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles. Les jeunes ouistitis et tamarins ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois. Tableau 6.2 SURFACE AU SOL MINIMALE VOLUME MINIMAL HAUTEUR MINIMALE DATE D'APPLICATION 2,0 0,5 1,8 1er janvier 2017 (*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles. Les jeunes saïmiris ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de six mois. Tableau 6.3 DIMENSION MINIMALE VOLUME MINIMAL VOLUME MINIMAL HAUTEUR MINIMALE DATE Animaux de moins de 3 ans (**) 2,0 3,6 1,0 1,8 1er janvier 2017 Animaux de 3 ans ou plus (***) 2,0 3,6 1,8 1,8 Animaux détenus pour la reproduction (****) 3,5 2,0 (**) Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à trois animaux. Les jeunes macaques et vervets ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois. (*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles. Tableau 6.4 DIMENSION MINIMALE VOLUME MINIMAL VOLUME MINIMAL HAUTEUR MINIMALE DATE Animaux de moins de 4 ans (**) 4,0 7,2 3,0 1,8 1er janvier 2017 Animaux de 4 ans ou plus (**) 7,0 12,6 6,0 1,8 Animaux détenus pour la reproduction (***) 12,0 2,0 (**) Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à deux animaux. Les jeunes babouins ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois. (*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles. 2.7. Animaux de ferme Dans le cadre de la recherche agricole, lorsque l'objectif du projet exige que les animaux soient hébergés dans des conditions similaires à celles des animaux de ferme élevés dans un but commercial, l'hébergement doit satisfaire au moins aux normes fixées dans les directives 98/58/CE, 91/629/CEE (2) et 91/630/CEE (3). Tableau 7.1 POIDS CORPOREL DIMENSION MINIMALE SURFACE AU SOL ESPACE À LA MANGEOIRE ESPACE À LA MANGEOIRE DATE jusqu'à 100 2,50 2,30 0,10 0,30 1er janvier 2017 Tableau 7.2 POIDS CORPOREL DIMENSION SURFACE AU SOL HAUTEUR ESPACE ESPACE DATE moins de 20 1,0 0,7 1,0 0,10 0,25 1er janvier 2017 Tableau 7.3 POIDS VIF DIMENSION MINIMALE SURFACE AU SOL ESPACE MINIMAL DE L'AIRE DATE D'APPLICATION jusqu'à 5 2,0 0,20 0,10 1er janvier 2017 (*) Les porcs peuvent être enfermés dans des compartiments plus petits pendant de courtes périodes de temps, par exemple en divisant le compartiment principal avec des cloisons, si cela est justifié par des raisons vétérinaires ou expérimentales, par exemple lorsqu'une consommation de nourriture individuelle est nécessaire. Tableau 7.4 Le côté le plus court doit avoir au moins 1,5 fois la hauteur de l'animal au garrot. La hauteur des compartiments intérieurs devrait permettre aux animaux de se dresser entièrement. HAUTEUR SURFACE AU SOL MINIMALE PAR ANIMAL HAUTEUR DATE Pour chaque animal Pour chaque animal Box de poulinage 1,00 à 1,40 9,0 6,0 16 3,00 1er janvier 2017 (*) Pour assurer suffisamment d'espace, les dimensions minimales pour chaque animal sont calculées sur la base de la hauteur au garrot (HG). 2.8. Oiseaux Dans le cadre de la recherche agricole, lorsque l'objectif du projet exige que les animaux soient hébergés dans des conditions similaires à celles des animaux de ferme élevés dans un but commercial, l'hébergement doit satisfaire au moins aux normes fixées dans les directives 98/58/CE, 1999/74/CE (4) et 2007/43/CE (5). Tableau 8.1 Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,75 m2. POIDS CORPOREL DIMENSION SURFACE AU SOL HAUTEUR MINIMALE LONGUEUR DATE D'APPLICATION jusqu'à 200 1,00 0, 025 30 3 1er janvier 2017 Tableau 8.2 Tous les côtés du compartiment doivent avoir au moins 1,50 m de longueur. Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,75 m2 et une hauteur minimale de 50 cm pour les oiseaux de moins de 0,6 kg, de 75 cm pour les oiseaux de moins de 4 kg et de 100 cm pour les oiseaux de plus de 4 kg. Ces compartiments peuvent être utilisés pour héberger des petits groupes d'oiseaux, suivant les recommandations d'espace disponible minimal indiquées dans le tableau 8.2. POIDS CORPOREL DIMENSION SURFACE AU SOL HAUTEUR MINIMALE LONGUEUR DATE D'APPLICATION jusqu'à 0,3 2,00 0,13 50 3 1er janvier 2017 Tableau 8.3 POIDS CORPOREL DIMENSION SURFACE SURFACE PAR OISEAU HAUTEUR LONGUEUR DATE jusqu'à 150 1,00 0,5 0,10 20 4 1er janvier 2017 Tableau 8.4 Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,75 m2. Ces compartiments peuvent être utilisés pour héberger des petits groupes d'oiseaux, suivant les recommandations d'espace disponible minimal indiquées dans le tableau 8.4. POIDS CORPOREL DIMENSION SURFACE HAUTEUR LONGUEUR DATE D'APPLICATION Canards 1er janvier 2017 jusqu'à 300 2,00 0,10 50 10 Oies jusqu'à 500 2,00 0,20 200 10 (*) Il convient de prévoir un bassin d'au moins 0,50 m2 par compartiment de 2 m2, d'une profondeur minimale de 30 cm. Le bassin peut représenter jusqu'à 50 % de la surface du compartiment. Tableau 8.5 SURFACE PROFONDEUR Canards 0,5 30 (*) Tailles de bassins par compartiment de 2 m2. Le bassin peut représenter jusqu'à 50 % de la taille minimale du compartiment. Tableau 8.6 Les compartiments doivent être longs et étroits (par exemple, 2 m sur 1 m) plutôt que carrés, afin que les oiseaux puissent effectuer de brefs vols. TAILLE DU GROUPE DIMENSION HAUTEUR MINIMALE LONGUEUR LONGUEUR DATE D'APPLICATION jusqu'à 6 2 200 5 30 1er janvier 2017 de plus de 7 à 12 3 200 5 30 par oiseau supplémentaire 0,15 5 30 Tableau 8.7 Les compartiments doivent être longs et étroits (par exemple, 2 m sur 1 m) afin que les oiseaux puissent effectuer de brefs vols. Pour les études sur la reproduction, des couples peuvent être hébergés dans des compartiments plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,50 m2 et une hauteur minimale de 40 cm. La durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. TAILLE DU GROUPE DIMENSION MINIMALE HAUTEUR MINIMALE NOMBRE MINIMAL DATE D'APPLICATION jusqu'à 6 1,0 100 2 1er janvier 2017 7 à 12 1,5 200 2 13 à 20 2,0 3 par oiseau supplémentaire 0,05 200 1 pour 6 oiseaux 2.9. Amphibiens LONGUEUR DU CORPS (*) SURFACE D'EAU MINIMALE SURFACE D'EAU MINIMALE PROFONDEUR DATE D'APPLICATION jusqu'à 10 262,5 50 13 1er janvier 2017 (*) Mesurée du nez au cloaque. Tableau 9.2 LONGUEUR DU CORPS (**) SURFACE D'EAU MINIMALE SURFACE D'EAU MINIMALE PROFONDEUR DATE D'APPLICATION moins de 6 160 40 6 1er janvier 2017 (**) Mesurée du nez au cloaque. (*) Ces conditions s'appliquent aux viviers pour l'hébergement (c'est-à-dire pour l'élevage), mais pas aux viviers utilisés pour la reproduction naturelle et pour la surovulation pour des raisons d'efficacité, car ces dernières procédures nécessitent des aquariums plus petits. Les exigences en termes d'espace minimal sont calculées pour les adultes de la taille indiquée ; il convient soit d'exclure les juvéniles et les têtards, soit de modifier les dimensions proportionnellement. Tableau 9.3 LONGUEUR DU CORPS (*) DIMENSION SURFACE MINIMALE HAUTEUR MINIMALE PROFONDEUR DATE jusqu'à 5,0 1 500 200 20 10 1er janvier 2017 (*) Mesurée du nez au cloaque. Tableau 9.4 LONGUEUR DU CORPS (*) DIMENSION SURFACE MINIMALE HAUTEUR MINIMALE PROFONDEUR DATE jusqu'à 5,0 1 500 200 20 10 1er janvier 2017 (*) Mesurée du nez au cloaque. Tableau 9.5 LONGUEUR DU CORPS DIMENSION MINIMALE SURFACE MINIMALE HAUTEUR MINIMALE DATE D'APPLICATION jusqu'à 3,0 900 100 30 1er janvier 2017 (*) Mesurée du nez au cloaque. 2.10. Reptiles LONGUEUR DU CORPS SURFACE D'EAU MINIMALE SURFACE D'EAU MINIMALE PROFONDEUR DATE D'APPLICATION Jusqu'à 5 600 100 10 1er janvier 2017 (*) Mesurée en ligne droite du bord avant au bord arrière de la carapace. Tableau 10.2 LONGUEUR DU CORPS (*) SURFACE AU SOL MINIMALE SURFACE MINIMALE HAUTEUR MINIMALE DATE D'APPLICATION Jusqu'à 30 300 150 10 1er janvier 2017 (*) Mesurée du nez à l'extrémité de la queue. 2.11. Poissons Un débit d'eau adapté et de qualité appropriée doit être assuré constamment. La circulation de l'eau ou la filtration dans les aquariums doit être suffisante pour assurer que les paramètres de qualité de l'eau soient maintenus dans des limites acceptables. Chaque fois que nécessaire, l'eau doit être filtrée ou traitée afin d'éliminer les substances nocives pour les poissons. Les paramètres de qualité de l'eau doivent toujours demeurer à l'intérieur de la gamme acceptable par la physiologie et les activités normales pour une espèce de poisson et un stade de développement donnés. La circulation de l'eau doit permettre aux poissons de nager correctement et de conserver un comportement normal. Les poissons doivent bénéficier d'une période appropriée d'acclimatation et d'adaptation aux modifications des conditions en matière de qualité de l'eau. 11.2. Oxygène, composés azotés, pH et salinité La concentration d'oxygène doit être appropriée aux espèces et au contexte dans lequel celles-ci sont détenues. Chaque fois que nécessaire, une aération supplémentaire de l'eau de l'aquarium doit être fournie. La concentration en composés azotés doit être maintenue à un niveau peu élevé. 11.3. Température, éclairage, bruit La température doit être maintenue à l'intérieur de la plage optimale pour l'espèce de poissons concernée et maintenue aussi stable que possible. Tout changement de température doit avoir lieu graduellement. Les poissons doivent être maintenus sous une photopériode appropriée. Le niveau sonore doit être réduit au minimum et, dans la mesure du possible, les équipements qui peuvent causer du bruit ou des vibrations, comme les groupes électrogènes et les systèmes de filtrage, devraient être séparés des aquariums d'hébergement des poissons. 11.4. Densité de peuplement et complexité de l'environnement La densité de peuplement doit être fondée sur l'ensemble des besoins des poissons en matière de conditions environnementales, de santé et de bien-être. Les poissons doivent disposer d'un volume d'eau suffisant pour nager normalement, tenant compte de leur taille, de leur âge, de leur état de santé et des méthodes d'alimentation. Les poissons bénéficieront d'un enrichissement environnemental approprié, par exemple des cachettes ou un substrat adapté, sauf si les comportements suggèrent que cela n'est pas nécessaire. 11.5. Alimentation et manipulation Les poissons doivent recevoir une alimentation appropriée à l'espèce et selon un rythme approprié. Une attention particulière doit être prêtée à l'alimentation des poissons à l'état larvaire lors du passage des aliments naturels aux aliments artificiels. Les manipulations doivent être aussi limitées que possible. (1) Directive 98/58/CE du Conseil du 20 juillet 1998 concernant la protection des animaux dans les élevages (JO L 221 du 8.8.1998, p. 23). (2) Directive 91/629/CEE du Conseil du 19 novembre 1991 établissant les normes minimales relatives à la protection des veaux (JO L 340 du 11.12.1991, p. 28). (3) Directive 91/630/CE du Conseil du 19 novembre 1991 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs (JO L 340 du 11.12.1991, p. 33). (4) Directive 1999/74/CE du Conseil du 19 juillet 1999 établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses (JO L 203 du 3.8.1999, p. 53). (5) Directive 2007/43/CE du Conseil du 28 juin 2007 fixant les règles minimales relatives à la protection des poulets destinés à la production de viande (JO L 182 du 12.7.2007, p. 19).