Texte de l'article
Les durées de validité des certificats, hors normes médicales spécifiques (voir paragraphe suivant) sont celles des certificats médicaux de classe 1 (pour les pilotes, mécaniciens navigants et parachutistes d'essais) ou de classe 2 (pour les ingénieurs et expérimentateurs navigants d'essai), comme mentionné aux articles 1er et 2 du présent arrêté. 2. Normes médicales spécifiques Trois normes médicales spécifiques complémentaires sont exigées en fonction du type d'aéronef utilisé ou du niveau d'accélération.
NORME TYPE D'AÉRONEF INVESTIGATIONS PRATIQUÉES FRÉQUENCE
A
"Siège éjectable"
Mensurations segmentaires.
Visite d'admission.
H Hélicoptère
Examen radiologique du rachis.
Visite d'admission.
M Accélérations supérieures à + 4 Gz.
Bilan médical cardiovasculaire, visuel et oto-rhino-laryngologique.
A chaque visite. Les normes médicales A et H sont des normes d'aptitude biométriques et rachidienne. Ces normes sont basées sur plusieurs investigations effectuées une seule fois en ce qui concerne les mensurations segmentaires et l'examen radiographique du rachis dans la carrière d'un PN, lors de leur première visite d'admission pour les personnels issus de la spécialité chasse ou lors de la première visite d'aptitude essais et réceptions (admission) pour les autres personnels. 2.1. Investigations pratiquées 2.1.1. Conditions anthropométriques : - la taille ; 2.1.2. Les mensurations segmentaires concernent : - la hauteur du corps assis ; 2.1.3. Examen de l'appareil locomoteur et du squelette : - trois segments rachidiens (cervical, dorsal, lombaire) ; Tout autre cliché n'est réalisé qu'à la demande à titre complémentaire. 2.2. Compatibilité et inaptitude 2.2.1. Affections compatibles avec les deux normes A et H : - séquelles mineures d'affection osseuse, articulaire ou musculaire, en particulier la présence de petit matériel d'ostéosynthèse bien toléré ; 2.2.2. Causes d'inaptitude à la norme A : - les anomalies rachidiennes congénitales majeures ou acquises ; Par ailleurs, il est prononcé une inaptitude :
SEGMENT CORPOREL DIMENSION
Hauteur du corps assis. 0,80 à 1
Longueur utile du membre supérieur. 0,60 à 0,80
Longueur de cuisse. 0,50 à 0,65
Longueur de jambe. 0,45 à 0,60 b) Lorsque la taille du sujet est inférieure à 1,60 m. - les anomalies rachidiennes congénitales majeures ou acquises ; 2.2.4. Cause d'inaptitude à la norme M : 3. Visite médicale selon la catégorie professionnelle ou selon le type d'aéronef
4. Modèle de certificat médical d'aptitude Le modèle de certificat médical d'aptitude des personnels navigants d'essais et de réceptions est le modèle normalisé de l'AESA appendice VI de l'annexe VI (Part-ARA) du règlement (UE) n° 1178/2011 susvisé, complété le cas échéant des mentions A, H, M dans le cas des normes complémentaires.