LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 81 > 57
Décisions mentionnant Article 70 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Bureaux 70 m2 à vendre Paris 16eme
Situé au 6, rue René Bazin, appartement en rez de chaussée à vendre de 70 m² idéal pour une profession libérale (avocats, médecins, etc.). Caractéristiques : Surface : 70,67 m² Disposition optimisée : 3 (...)
Années 70 : contestation de la prison : l'information est une arme
Soulié Christophe. Années 70 : contestation de la prison : l'information est une arme. In: Raison présente, n°130, 2e trimestre 1999. Prison et droits de l'homme. pp. 21-38.
Le renouveau libéral en RFA à travers les rapports annuels du conseil des experts depuis le début des années 70
3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:454502.20240430
projet de loi portant réforme de la dotation globale de fonctionnement et modifiant le code des communes et le code général des impôts
Losser Alphonse. Le renouveau libéral en RFA à travers les rapports annuels du conseil des experts depuis le début des années 70. In: Revue d’Allemagne et des pays de langue allemande, tome 20 n°1-2, janvier-juin 1988. La culture politique dans les pays de langue allemande depuis les années 70 : vers une culture éclatée. pp. 185-198.